Le prochain conseil municipal aura lieu le 25 juin 2019 à 20h30, à La Maison pour Tous (salle du 2ème étage) 64 rue du Château à Saint-Leu-la-Forêt.
Vous trouverez dans cet article les sujets soumis aux votes pour ce conseil.
Les conseils municipaux sont ouverts au public : n’hésitez pas à venir écouter ce qui s’y passe !
Cet ordre du jour contient, comme à l’accoutumée, beaucoup de convention et actes administratifs mais surtout un ajustement du budget 2019 (rapport 19-4-1). Il est intéressant de lire les ajustements d’investissement suivants :
Les dépenses réelles d’investissement s’élèvent à 827 778,65 €
- Rue Michelet complément travaux voirie (170 k€)
- Parking 29B rue du Château (68 k€)
- Restaurant scolaire Foch – rénovation (148 k€)
- Désamiantage 1 rue Prévert (22 k€)
- Aménagements extérieurs crèche « Les Loupinous » (25 k€)
- Marchés voirie – hydrants, signalisation routière, diagnostic amiante-phase 3 (86 k€)
- Travaux voies diverses – carrefour école du Rosaire, rue de Paris, chemins Léon Cordier & Madame (40 k€)
- Bâtiments divers – diagnostic amiante chaufferie, solde Maison pour Tous (15 k€)
- Régularisation écritures – rbt TAM trop perçu, cautionnement,… (62 k€)
- Prévisions rbt capital emprunt 1,3 M€ (45 k€)
- Logiciels mises à jour (20 k€)
- Modification PLU (30 k€)
- Rénovation terrains tennis (40 k€)
- Hypothèque sur cession Romer (47 k€)
- Remboursement trop perçu amendes de police (9 k€)
Cliquer sur les délibérations pour en lire le contenu.
Ordre du jour conseil municipal mardi 25 juin 2019
FINANCES
FAMILLE, EDUCATION, VIE SCOLAIRE ET PETITE ENFANCE
- 19-4-2 Marché 2019SCOL01 – transport occasionnel de personnes pour les besoins des services municipaux de la commune : autorisation donnée au maire de signer le marché
- 19-4-3 Marché de service de restauration collective 20 l 8DASEJSO1 pour la période 2018-2021 : autorisation donnée au maire de signer la modification n° 1
- 19-4-4 Adoption du règlement de fonctionnement de l’établissement multi-accueil crèche familiale (EMACF) Les Loupinous
- 19-4-5 Règlement de fonctionnement des activités péri et extrascolaires à compter du 2 septembre 2019
- 19-4-6 Relais assistant( e)s maternel(le)s (RAM) : prolongation de la convention d’objectifs et de financement relais assistants maternels pour la période du 1er juin 2019 au 31 mai 2021 entre la commune de Saint-Leu-la-Forêt et la CAF du Val d’Oise
JEUNESSE ET SPORT
- 19-4-7 Approbation d’un nouveau règlement intérieur du gymnase Jean Moulin
- 19-4-8 Approbation d’un nouveau règlement intérieur du Centre de sports et de Loisirs Les Dourdains
- 19-4- 9 Approbation d’un nouveau règlement intérieur du complexe sportif Dojo, Tennis couvert et salle de Gymnastique sis Avenue des Diablots
- 19-4-10 Approbation du règlement intérieur de la salle multi-sports des Diablots
- 19-4-11 Approbation d’un nouveau règlement intérieur de l’école municipale du sport
SECURITE ET PREVENTION
AFFAIRES GÉNÉRALES
- 19-4-13 Compte rendu des décisions du Maire
- 19-4-14 Conclusion d’une convention entre la commune de Saint-Leu-la-Forêt et l’Office Public de l’habitat Val d’Oise Habitat concernant la mise à disposition à la commune de locaux situés 133 rue du Général Leclerc à Saint-Leu-la-Forêt
- 19-4-15 Bail emphytéotique consenti par la commune de Saint-Leu-la-Forêt à la société Le Logis Social du Val d’Oise pour la parcelle cadastrée BH 570 sise 159 rue d’Ermont/187 boulevard André Brémont à Saint-Leu-la-Forêt (95320) – autorisation de transfert à la société ERIGERE
- 19-4-16 Personnel communal – mise à jour du tableau des emplois
- 19-4-17 Programme immobilier de 19 logements sociaux sis 65-69 rue de Verdun/7 avenue des Diablots à Saint-Leu-la-Forêt : convention de réservation de logements en contrepartie de la garantie d’emprunt accordée par la commune
- 19-4-18 Décision favorable à la fermeture de la route forestière des Parquets
- 19-4-19 Conclusion d’une convention entre la Région Ile-de-France et la commune de Saint-Leu la-Forêt relative à l’attribution de tickets-loisirs dans le cadre des activités et services proposés par les îles de loisirs : approbation et autorisation donnée au Maire de signer ladite convention
- 19-4-20 Protocole d’accord transactionnel entre la commune de Saint-Leu-la-Forêt et la société VFR-SL : approbation et autorisation donnée au Maire de signer ledit protocole
- 19-4-21 Convention d’objectifs et de financement – avenant prestation de service d’accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) extrascolaire à intervenir entre la caisse d’allocations familiales du Val d’Oise et la commune de Saint-Leu-la-Forêt : approbation et autorisation donnée au maire de signer ledit avenant