Le prochain conseil municipal aura lieu le 10 juillet à 19h30, à La Maison pour Tous (salle du 2ème étage) 64 rue du Château à Saint-Leu-la-Forêt (95320).
Après le conseil d’installation du 4 Juillet, ce conseil marque le lancement de la nouvelle mandature. Délégations de pouvoir au maire, vote des indemnités, désignations des représentants dans diverses instances,etc. Mais aussi le budget primitif 2020 qui retient notre attention, une délibération relative au projet Verrecchia Croix-Blanche et une question de notre groupe relative à l’enquête publique annoncée pour le déclassement des parcelles de la rue Gambetta pour le projet immobilier Bouygues.

La séance devrait être retransmise en direct sur la page Facebook de la ville. Nous publierons ensuite notre compte-rendu et nos explications de votes sur notre site.

Vous trouverez dans cet article les sujets soumis aux votes pour ce conseil.

FINANCES

20-03-01 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2019

• Voir Budget Principal  – COMPTE DE GESTION 2019

20-03-02 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF

• Voir Note de Synthèse
• Voir présentation du Compte Administratif

20-03-03 APUREMENT DU COMPTE 1069 DU BUDGET

20-03-04 ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2020

• Voir présentation du Budget Primitif 2020

20-03-05 EXONÉRATION DE LOYERS POUR LES LOCATAIRES PROFESSIONNELS POUR LA PÉRIODE D’AVRIL ET MAI 2020 ET POUR LA PÉRIODE D’AVRIL A JUIN 2020DANS LE CADRE DE LA CRISE SANITAIRE DU COVID-19

20-03-06 DÉLÉGATION SOUS FORME DE CONTRAT D’AFFERMAGE DU SERVICE PUBLIC MARCHE D’APPROVISIONNEMENT DE DÉTAIL : EXONÉRATION PARTIELLE DE LA REDEVANCE D’EXPLOITATION DANS LE CADRE DE LA CRISE SANITAIRE COVID-19

• Voir Tarifs des emplacements par abonnés

AFFAIRES GÉNÉRALES

 

20-03-07 DÉLÉGATION D’ATTRIBUTIONS AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L’ARTICLE L. 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES

 20-03-08 MARCHE DE SERVICE DE RESTAURATION COLLECTIVE : AUTORISATION DONNÉE AU MAIRE DE SIGNER LA MODIFICATION N° 2

• Voir la Modification n° 2 : Marché 2018DASEJS01 – SERVICES DE RESTAURATION COLLECTIVE 2018-2021

20-03-09 COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU MAIRE

• Voir les décisions du Maire

20-03-10 PERSONNEL COMMUNAL – INSTAURATION DU TÉLÉTRAVAIL

• Voir la Charte du Télétravail

20-03-11 PERSONNEL COMMUNAL – PRIME EXCEPTIONNELLE AUX AGENTS AYANT PARTICIPE AU PLAN DE CONTINUITÉ D’ACTIVITÉ (PCA)

20-03-12 INDEMNITÉS DE FONCTIONS ET AUTRES ACCESSOIRES ALLOUES AUX MAIRE, ADJOINTS AU MAIRE ET CONSEILLERS MUNICIPAUX DELEGUES

• Voir le tableau d’annexe des indemnités

20-03-13 APPROBATION DE LA NOTE D’INFORMATION RELATIVE AUX PROCÉDURES INTERNES DE MISE EN CONCURRENCE ET DE PASSATION DES MARCHES PUBLICS A PROCÉDURES ADAPTÉES ET AUTRES

• Voir la note d’information

20-03-14 MODE DE SCRUTIN POUR LES DESIGNATIONS EFFECTUÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL LORS DE SA SÉANCE DU 10 JUILLET 2020

20-03-15 COMMISSION RELATIVE AUX CONCESSIONS AVEC DELEGATION DE SERVICE PUBLIC : FIXATION DES CONDITIONS DE DÉPÔT DES LISTES

20-03-16 COMMISSION RELATIVE AUX CONCESSIONS AVEC DELEGATION DE SERVICE PUBLIC : DÉSIGNATION DES MEMBRES

20-03- 17 COMMISSION D’APPEL D’OFFRES : FIXATION DES CONDITIONS DE DÉPÔT DES LISTES

20-03-18 COMMISSION D’APPEL D’OFFRES : DESIGNATION DES MEMBRES

20-03-19 COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS (CCID) : ETABLISSEMENT DE LA LISTE DE PROPOSITION DES PERSONNES APPELEES A SIEGER A LADITE COMMISSION

20-03-20 SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL D’ELECTRICITE, DU GAZ ET DES TELECOMMUNICATIONS DU VAL D’OISE (SMDEGTVO) : DESIGNATION DES DELEGUES DE LA COMMUNE

20-03-21 SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ÉTUDES ET DE RÉALISATION D’ÉQUIPEMENTS D’INTÉRÊT GENERAL (SIEREIG) ANDRE MESSAGER : DÉSIGNATION DES DELEGUES DE LA COMMUNE

20-03-22 SYNDICAT MIXTE DE GESTION DE LA FOURRIERE ANIMALE DU VAL D’OISE (SMGFAVO) : DÉSIGNATION DES DELEGUES DE LA COMMUNE

20-03-23 COMITE DE GESTION PATRIMONIALE DE LA FORET DE MONTMORENCY : DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DE LA COMMUNE

20-03-24 COMMISSION LOCALE DE L’EAU DU SAGE CROULT-ENGHIEN-VIEILLE MER : DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DE LA COMMUNE

20-03-25 ARIAF (ASSOCIATION REGIONALE INTERCOMMUNALE D’AIDE FAMILIALE) : DÉSIGNATION DU DÉLÉGUÉ DE LA COMMUNE

20-03-26 CASHMIRE (Comité d’Animation Intercommunal de la Maison de Retraite du Secteur Hospitalier d’Eaubonne) : DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE

20-03-27 ASSOCIATION DE LA MAISON DE LA PLAINE : DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE

20-03-28 CNAS (COMITE NATIONAL D’ACTION SOCIALE) : DÉSIGNATION DU DÉLÉGUÉ LOCAL DES ÉLUS

20-03-29 CONSEIL D’ADMINISTRATION DU COLLÈGE WANDA LANDOWSKA : DÉSIGNATION DES DELEGUES DE LA COMMUNE

20-03-30 CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’ASSOCIATION SCOLAIRE BURY-ROSAIRE DONT L’ORDRE DU JOUR PORTE SUR L’ADOPTION DU BUDGET DES CLASSES SOUS CONTRAT D’ASSOCIATION : DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DE LA COMMUNE

20-03-31 ASSOCIATION A VOS JEUX !! : DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE

20-03-32 ASSOCIATION SYNDICAT D’INITIATIVE DE SAINT-LEU-LA-FORET : DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DE LA COMMUNE

20-03-33 DÉSIGNATION DU CORRESPONDANT DÉFENSE

20-03-34 ASSOCIATION ÉCOLE DE MUSIQUE ET DE DANSE DE SAINT-LEU-LA-FORET : DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE

20-03-35 ASSOCIATION MAISON DES LOISIRS ET DE LA CULTURE (FRANCOIS TRUFFAUT) DE SAINT-LEU-LA-FORET : DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE

20-03-36 ÉCOLE MUNICIPALE DU SPORT – ANNÉE SCOLAIRE 2020-2021 : CRÉATION D’UN TARIF TEMPORAIRE POUR LES RÉINSCRIPTIONS

20-02-37 INCORPORATION DANS LE DOMAINE PRIVE COMMUNAL DE LA PARCELLE CADASTRÉE BD 465

• Voir le plan cadastral

20-03-38 CONVENTION DE CO-MAITRISE D’OUVRAGE POUR LA VIABILISATION DU SITE DU FUTUR CENTRE AQUATIQUE OLYMPIQUE INTERCOMMUNAL

• Voir la convention

20-03-39 CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COMMUNE DE SAINT-LEU-LA-FORET AUX INVESTISSEMENTS DE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMERATION VAL PARISIS : CONVENTION N° 2

• Voir la convention

20-03-40 CONVENTIONS MULTIPARTITES CONCLUES ENTRE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMERATION VAL PARISIS ET LES COMMUNES CONCERNEES RELATIVES A LA MISE EN COMMUN D’AGENTS DE POLICE MUNICIPALE MUTUALISEE POUR L’ORGANISATION D’UNE BRIGADE DE SOIREE ET D’UNE BRIGADE DE NUIT : AVENANTS