Conseil Municipal du 27 mars 2018

La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le 27 mars 2018 à 20h30, à La Maison pour Tous (salle du 2ème étage) 64 rue du Château à Saint-Leu-la-Forêt (95320).

Cette séance sera l’occasion de poser des questions (et d’obtenir des réponses) de la majorité concernant les projets d’urbanisation de la ville qui n’ont pu être posées lors de la réunion publique organisée par la ville le 20 mars dernier.

Vous trouverez ci-dessous les sujets mis aux votes pour ce conseil.

Les séances sont ouvertes au public, nous vous incitons vivement à venir écouter les échanges qui s’y passent.

Ordre du jour conseil municipal mardi 27 mars 2018

FINANCES

18-02-01 Adoption du budget primitif 2018

18-02-02 Détermination des taux des taxes directes locales pour 2018

18-02-03 Provision pour risques et charges financiers

URBANISME

18-02-04 Bilan des cessions et acquisitions réalisées en 2017

TRAVAUX

18-02-05 Convention relative à l’enfouissement des réseaux aériens de communications électroniques de la société Orange rue du Ru : approbation et autorisation donnée au maire de signer ladite convention

18-02-06 Convention relative à l’enfouissement des réseaux aériens de communications électroniques de la société Orange rue Gâteau : approbation et autorisation donnée au Maire de signer ladite convention

18-02-07 Convention relative à l’enfouissement des réseaux aériens de communications électroniques de la société Orange sente du Pré : approbation et autorisation donnée au Maire de signer ladite convention

18-02-08 Dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) : demande de subvention au titre de l’année 2018

18-02-09 Demande de subvention auprès du Syndicat mixte départemental d’électricité, du gaz et des télécommunications du Val d’Oise (S.M.E.D.G.T.V.O.) – programme 2018 : rue de l’Eglise, rue des Ecoles, rue Hoche, rue Emile Bonnet

18-02-10 Convention définissant les modalités de remboursement des consommations énergétiques de la piscine par la communauté d’agglomération Val Parisis à la commune

FAMILLE, EDUCATION, VIE SCOLAIRE ET PETITE ENFANCE

18-02-11 Convention d’objectifs et de financement relative aux modalités d’intervention et de versement de la Prestation de Service Etablissement d’Accueil de Jeunes Enfants pour la crèche familiale à intervenir entre la Caisse d’allocations familiales (Caf) du Val d’Oise et la commune de Saint-Leu-la-Forêt : autorisation donnée au maire de signer ladite convention

18-02-12 Conclusion d’une convention d’objectifs et de financement Subvention de fonctionnement (Fonds nationaux) – Fonds publics et territoires : fonction enfance – axe n° 6 : accompagner des démarches innovantes entre la commune de Saint-Leu-la-Forêt et la caisse d’allocations familiales du Val d’Oise au titre du projet DEMOS

18-02-13 Conclusion d’une convention tripartite entre la commune de Saint-Leu-la-Forêt, l’association de la Maison de la Plaine et l’association IFAC Val d’Oise en vue de la mise en place de chantiers éducatifs durant les mois d’avril, de juillet et d’octobre 2018 dans le cadre d’une politique de prévention et d’insertion des jeunes saint-loupiens âgés de 16 à 25 ans

18-02-14 Conclusion d’une convention entre la commune de Saint-Leu-la-Forêt et l’association IFAC Val d’Oise en vue de l’organisation d’un stage de formation générale Brevet d’aptitude aux Fonctions d’Animateur (BAFA) en externat à Saint-Leu-la-Forêt du 21 au 28 avril 2018

CULTURE

18-02-15 Maison pour Tous : règlement intérieur

SÉCURITÉ ET PRÉVENTION

18-02-16 Règlement de mise à disposition d’équipements de vidéo-protection pour l’installation de caméras nomades à intervenir entre la communauté d’agglomération VAL PARISIS et la commune de Saint-Leu-la-Forêt

18-02-17 Conclusion d’une convention entre le Maire de Saint-Leu-la-Forêt et le Préfet du Val d’Oise relative à la mise en oeuvre du processus de verbalisation électronique sur le territoire de la commune de Saint-Leu-la-Forêt

18-02-18 Conclusion d’une convention de prêt d’un cinémomètre de contrôle routier entre la commune de Saint-Leu-la-Forêt et la commune du Plessis-Bouchard

AFFAIRES GÉNÉRALES

18-02-19 Compte rendu des décisions du Maire

18-02-20 Avis sur le projet du futur règlement du cimetière communal

18-02-21 Parcelle cadastrée BN 140 d’une surface de 298 m² sise 12 sente des Dourdains à Saint-Leu-la-Forêt (95320) : cession amiable

18-02-22 Adhésion au groupement de commandes pour la dématérialisation des procédures 2019-2022 initié par le Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne de la Région d’Ile de France

18-02-23 Convention de partenariat conclue entre la commune de Saint-Leu-la-Forêt et le comité des oeuvres sociales (COS) du personnel de la ville de Saint-Leu-la-Forêt : avenant n° 2

18-02-24 Attribution d’une subvention de fonctionnement au comité des œuvres sociales (COS) du personnel de la ville de Saint-Leu-la-Forêt au titre de l’exercice 2018

18-02-25 Conclusion d’une convention de partenariat tripartite entre la commune de Saint-Leu-la-Forêt, la chambre syndicale des ateliers d’art de France et l’association Saint-Leu Art Expo

18-02-26 Convention conclue le 26 février 2016 entre la commune de Saint-Leu-la-Forêt, la Cité de la Musique – Philharmonie de Paris et le centre social de la Maison de la Plaine dans le cadre du projet DEMOS (Dispositif d’Education Musicale et Orchestrale à vocation Sociale) : avenant n° 3

18-02-27 Subvention attribuée par la commune à l’association Tennis Club de la Châtaigneraie au titre de l’exercice 2018 : modification de l’échéancier de versement

INFORMATIONS DIVERSES

Une réponse à “Conseil Municipal du 27 mars 2018”

  1. « Les Allées de Saint-Leu » ?
    Une enclave de riches
    ILS VEULENT LA CERISE SUR LE GHETTO !

    La France insoumise avait vu juste !
    Quand en octobre dernier notre Groupe d’Action a décidé d’alerter les Saint-loupien·ne·s du saccage de l’îlot de la Croix Blanche qu’a préparé la majorité municipale, le projet était encore tenu secret.
    Il est hélas encore bien pire que ce que l’on craignait alors.
    Copinage et clientélisme en sont à l’évidence les moteurs.
    Aucun appel d’offre ni projet alternatif, un Plan Local d’Urbanisme taillé sur mesure, l’augmentation de la circulation automobile dramatiquement minorée (1), les activités associatives et culturelles bannies (2), les enfants priés d’aller jouer plus loin, aucun logement social malgré un carence illégale chronique et une liste d’attente à rallonge, des espaces publics privatisés (3), une architecture banale et tape-à-l’œil qui ne s’intègre en rien à l’existant, les infrastructures de santé ou scolaires (4) ignorées, des égouts sous-dimensionnés, l’écologie aux abonnés absents (5)…

    Ouf ! N’en jetez plus, tout y passe : rejetons tout ça en bloc !

    Rien n’émeut pourtant Madame la Maire. Dans un total déni démocratique, elle a refusé lors du dernier Conseil Municipal, le 27 mars, de répondre aux questions de l’opposition, au motif qu’elle l’aurait déjà fait à l’occasion de la réunion publique, qui s’était tenue à la Croix Blanche une semaine plus tôt. Or un Conseil Municipal fait l’objet d’un compte-rendu, consultable par toute la population. Ainsi, seules les personnes présentes à la réunion auront eu le privilège des réponses fumeuses soufflées par M. Meurant à Mme Billet !
    Une maire qui aime tellement sa ville qu’elle ose dire trouver cette portion de la rue de Paris « moche », qu’elle ose dire que « enfin on va pouvoir prendre un verre en terrasse » quand certains établissements le permettent déjà !
    A-t-elle seulement exprimé sa volonté de se « concerter » avec la société civile ?… Oui, mais dans plus « d’intimité » et « intelligemment ». Venue en nombre le 20 mars pour exprimer son refus de cette vision de leur ville, la population appréciera : manifestement trop nombreuse ou trop stupide pour mériter l’oreille distraite de la majorité. Opacité et arbitraire en petit comité, c’est tellement plus pratique…
    Inhumain, asocial et antiécologique, le projet « Les Allées de Saint-Leu » est précisément à l’exact opposé de ce que souhaite la France insoumise pour Saint-Leu-la-Forêt.
    Fédérons-nous en résistance et faisons-le échouer !
    Unies, les forces collectives luttant dans toute la ville contre des programmes immobiliers similaires auront cette capacité.
    La France insoumise se veut en être un des catalyseurs, la courroie de transmission de ces énergies.

    Rejoignez-nous !
    frama.link/StLeu-l-Insoumise
    st-leu-l-insoumise@riseup.net

    Signez la pétition !
    frama.link/Stop_Allees_StLeu

    1. 300 places de stationnement sur deux niveaux de sous-sol ne génèreraient pas plus de nuisances.
    2. Croix Blanche et foyer Claire Fontaine détruits, non remplacés pendant au moins un an.
    3. Sente fermée la nuit… Quand le sera-t-elle le jour ?
    4. Au minimum, 60 enfants à scolariser en plus pour des classes déjà bien remplies.
    5. Circulations « douces » ? Énergies renouvelables ? Récupération des eaux pluviales ? Rien !

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