Conseil municipal du 29 janvier 2019

Le 1er conseil municipal de l’année aura lieu le 29 janvier 2019 à 20h30, à La Maison pour Tous (salle du 2ème étage) 64 rue du Château à Saint-Leu-la-Forêt (95320).
Vous trouverez dans cet article les sujets mis aux votes pour ce conseil.

A noter : le rapport d’orientations budgétaires (19-01-01), le vote des attributions aux associations (19-01-02), le projet du règlement local de publicité intercommunal (RLPi) arrêté par la communauté d’agglomération Val Parisis (19-01-08), la demande de classement auprès de l’Etat de la forêt de Montmorency en forêt de protection (19-01-09) et l’arrêt du Programme Local de l’Habitat (PLH) intercommunal par la communauté d’agglomération Val Parisis (19-01-18).

Les séances sont ouvertes au public, nous vous incitons vivement à venir écouter les échanges qui s’y passent.

Ordre du jour conseil municipal mardi 29 janvier 2019

FINANCES

19-01-01 Rapport d’orientations budgétaires 2019

19-01-02 Attribution de subventions de fonctionnement aux associations et organismes divers au titre de l’exercice 2019

FAMILLE, EDUCATION, VIE SCOLAIRE ET PETITE ENFANCE

19-01-03 Convention de partenariat conclue entre la commune de Saint-Leu-la-Forêt et l’association A Vos Jeux !! : avenant n° 1

CULTURE

19-01-04 Convention de partenariat conclue entre la commune de Saint-Leu-la-Forêt et l’association L’Ecole de musique de Saint-Leu-la-Forêt : avenant n° 3

19-01-05 Convention de partenariat conclue entre la commune de Saint-Leu-la-Forêt et l’association La Maison des Loisirs et de la Culture de Saint-Leu-la-Forêt : avenant n° 3

JEUNESSE ET SPORT

19-01-06 Convention de partenariat conclue entre la commune de Saint-Leu-la-Forêt et l’association Football Club Saint-Leu 95 : avenant n° 3

19-01-07 Convention de partenariat conclue entre la commune de Saint-Leu-la-Forêt et l’association Tennis Club de la Châtaigneraie : avenant n° 1

DÉVELOPPEMENT DURABLE, CADRE DE VIE, GROUPES DE QUARTIER ET DOMAINE FORESTIER

19-01-08 Avis de la commune de Saint-Leu-la-Forêt sur le projet du règlement local de publicité intercommunal (RLPi) arrêté par la communauté d’agglomération Val Parisis

19-01-09 Demande de classement auprès de l’Etat de la forêt de Montmorency en forêt de protection

19-01-10 Avis de la commune sur le projet de schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) Croult – Enghien – Vieille Mer

AFFAIRES GÉNÉRALES

19-01-11 Compte rendu des décisions du Maire

19-01-12 Conclusion d’une convention de partenariat entre la commune de Saint-Leu-la-Forêt et l’association Les Bouchons d’Amour – région 6

19-01-13 Conclusion d’une convention d’occupation de local à titre précaire et révocable entre la commune de Saint-Leu-la-Forêt et l’association Les Bouchons d’Amour – région 6

19-01-14 Personnel communal – Adhésion à la procédure de renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire mise en place par le Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne de la Région d’Ile-de-France pour la protection sociale complémentaire des agents sur le risque santé

19-01-15 Convention de mise à disposition à titre précaire du terrain synthétique du stade municipal sis boulevard André Brémont et de ses annexes nécessaires : résiliation à compter du 31 décembre 2018 de la convention conclue avec la SARL T&S performance et conclusion d’une convention avec la S.A.S.U Odysium à effet au 1er janvier 2019

19-01-16 Marché 2018DSTP02 relatif aux prestations de propreté urbaine des espaces publics : modification n° 1

19-01-17 Garantie de la commune pour le prêt souscrit par SA d’HLM Le Logis Social du Val-d’Oise auprès de la caisse des dépôts et consignations en vue de l’acquisition en VEFA de 14 logements sis 9-15 rue Gambetta à Saint-Leu-la-Forêt (95320)

19-01-18 Arrêt du Programme Local de l’Habitat (PLH) intercommunal par la communauté d’agglomération Val Parisis : avis de la commune de Saint-Leu-la-Forêt

INFORMATIONS DIVERSES

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