Compte-rendu du conseil municipal du 21 mai 2019

Vous trouverez ci-dessous nos explications de vote et analyse des sujets.

FINANCES

Rapport n° 19-03-01 COMPTE DE GESTION 2018

ABSTENTION : les comptes de la ville sont le reflet de la politique menée par la majorité, à laquelle nous n’adhérons pas

Rapport-n°-19-03-02 COMPTE ADMINISTRATIF 2018

ABSTENTION

Rapport n° 19-03-03 AFFECTATION DU RÉSULTAT 2018

ABSTENTION


URBANISME

Rapport-n°-19-03-04 TRAVAUX DE RAVALEMENT : MAINTIEN DE L’OBLIGATION DE DÉCLARATION PRÉALABLE

POUR : il s’agit d’un acte administratif de mise en cohérence


TRAVAUX

Rapport-n°-19-03-05 CONVENTION RELATIVE À L’ENFOUISSEMENT DES RÉSEAUX AÉRIENS DE COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES DE LA SOCIÉTÉ ORANGE RUE HOCHE : APPROBATION ET AUTORISATION DONNÉE À MME LE MAIRE DE SIGNER LADITE CONVENTION

POUR

Rapport-n°-19-03-06 CONVENTION RELATIVE À L’ENFOUISSEMENT DES RÉSEAUX AÉRIENS DE COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES DE LA SOCIÉTÉ ORANGE RUE DES ECOLES : APPROBATION ET AUTORISATION DONNÉE À MME LE MAIRE DE SIGNER LADITE CONVENTION

POUR

Rapport-n°-19-03-07 CONVENTION RELATIVE À LA MODIFICATION DES RÉSEAUX DE TÉLÉCOMMUNICATIONS DE LA SOCIÉTÉ ORANGE RUE EMILE BONNET : APPROBATION ET AUTORISATION DONNÉE AU MAIRE DE SIGNER LADITE CONVENTION

POUR

Rapport-n°-19-03-08 MARCHÉ N° 2017DSTP03 RELATIF AU SERVICE DE PRESTATIONS DE NETTOYAGE, DE LAVAGE DE LA VITRERIE ET DE NETTOYAGE DES RIDEAUX DES BÂTIMENTS COMMUNAUX : MODIFICATION N° 5 AU LOT 1

POUR : acte administratif qui est la conséquence du maintien de la Croix Blanche jusqu’en août 2020


FAMILLE, EDUCATION, VIE SCOLAIRE ET PETITE ENFANCE

Rapport-n°-19-03-09 CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT RELATIVE À LA PRESTATION DE SERVICE « CONTRAT ENFANCE JEUNESSE » À INTERVENIR ENTRE LA COMMUNE DE SAINT-LEU-LA-FORÊT ET LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DU VAL D’OISE POUR LA PÉRIODE DU 1ER JANVIER 2018 AU 31 DÉCEMBRE 2021 : APPROBATION ET AUTORISATION DONNÉE AU MAIRE DE SIGNER LADITE CONVENTION

POUR (acte administratif – continuité de convention); la convention est exactement la même que la précédente et est reconduite jusqu’en 2021. Au vue des augmentations de constructions et donc de population, il aurait peut être été judicieux de revoir cette convention pour l’adapter au mieux !


JEUNESSE ET SPORT

Rapport-n°-19-03-10 VERSEMENT DU SOLDE DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ATTRIBUÉE À L’ASSOCIATION TENNIS CLUB DE LA CHATAIGNERAIE AU TITRE DE L’ANNÉE 2019 AU COURS DU MOIS DE JUIN 2019

POUR


INTERCOMMUNALITÉ

Rapport-n°-19-03-11 COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION VAL PARISIS – RAPPORT D’ACTIVITÉ 2018 

ON PREND ACTE

Rapport-n°-19-03-12 DÉTERMINATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION VAL PARISIS ET DE LA RÉPARTITION DES SIÈGES ENTRE LES COMMUNES MEMBRES

POUR


SÉCURITÉ ET PRÉVENTION

Rapport-n°-19-03-13 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA SNCF ET LA COMMUNE DE SAINT-LEU-LA- FORÊT RELATIVE À LA SÛRETÉ FERROVIAIRE : APPROBATION ET AUTORISATION DONNÉE AU MAIRE DE SIGNER LADITE CONVENTION

POUR (sujet vu en commission)


AFFAIRES GÉNÉRALES

Rapport-n°-19-03-14 COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU MAIRE

ON PREND ACTE

Un zoom sur les 240 000€ pour le coût de l’agrandissement du restaurant Foch (DEC 2019 43), non indiqués dans la décision

Rapport-n°-19-03-15 PERSONNEL COMMUNAL – MISE À JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS

POUR

Rapport-n°-19-03-16 MISE À DISPOSITION PAR LA COMMUNE DE SAINT-LEU-LA-FORÊT À M. THAMEUR ELGHOUL DU LOCAL SITUÉ 3 PLACE DE CULCHETH À SAINT-LEU-LA-FORÊT (LOT 9) SOUS FORME D’UN BAIL COMMERCIAL : APPROBATION ET AUTORISATION DONNÉE AU MAIRE DE SIGNER LEDIT BAIL

POUR (Pizzeria aux Diablots)

Rapport-n°-19-03-17 BAIL PROFESSIONNEL ENTRE LA COMMUNE DE SAINT-LEU-LA-FORÊT ET LA SCM (SOCIÉTÉ CIVILE DE MOYENS) GROUPE MÉDICAL ET PARAMÉDICAL DU LAC POUR LES LOCAUX DÉDIÉS AU PÔLE MÉDICAL, SITUÉS 65/69 RUE DE VERDUN À SAINT-LEU- LA-FORÊT : APPROBATION ET AUTORISATION DONNÉE AU MAIRE DE SIGNER LEDIT BAIL

POUR

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