Conseil municipal du 25 Février 2020

Le prochain conseil municipal aura lieu le 25 Février à 20h30, à La Maison pour Tous (salle du 2ème étage) 64 rue du Château à Saint-Leu-la-Forêt (95320).
Vous trouverez dans cet article les sujets soumis aux votes pour ce conseil.

FINANCES

Rapport n° 20-01-01 DÉTERMINATION DES TAUX DES TAXES DIRECTES LOCALES POUR 2020

Rapport n° 20-01-02 TENUE DU DÉBAT SUR LES ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES POUR 2020 SUR LA BASE DU RAPPORT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE (ROB) 2020

FAMILLE, ÉDUCATION, VIE SCOLAIRE ET PETITE ENFANCE

Rapport n° 20-01-03 MARCHÉ 2019SCOL02 – FOURNITURE D’ARTICLES DE PAPETERIE ET DE LIBRAIRIE POUR LES ÉCOLES COMMUNALES MATERNELLES ET ÉLÉMENTAIRES

AFFAIRES  GÉNÉRALES

Rapport n° 20-01-04 COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU MAIRE

Rapport n° 20-01-05 ADHÉSION AU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA RELIURE DES ACTES ADMINISTRATIFS ET DE L’ÉTAT CIVIL CONSTITUÉ PAR LE CENTRE INTERDÉPARTEMENTAL DE GESTION (CIG) DE LA GRANDE COURONNE DE LA RÉGION ILE-DE-FRANCE

Rapport n° 20-01-06 APPROBATION DES NOUVEAUX STATUTS DU SYNDICAT MIXTE DÉPARTEMENTAL D’ÉLECTRICITÉ DU GAZ ET DES TÉLÉCOMMUNICATIONS DU VAL D’OISE (SMDEGTVO)

Rapport n° 20-01-07 MARCHÉ 2018DST18 RELATIF À L’EXPLOITATION DES INSTALLATIONS THERMIQUES ET AÉRAULIQUES DES BÂTIMENTS COMMUNAUX : AVENANT N° 6

Rapport n° 20-01-08 CONCLUSION D’UNE CONVENTION ENTRE LA COMMUNE DE SAINT-LEU-LA-FORÊT ET L’IFAC VAL D’OISE EN VUE DE L’ORGANISATION D’UN STAGE DE FORMATION GÉNÉRALE BREVET D’APTITUDE AUX FONCTIONS D’ANIMATEUR (BAFA) EN EXTERNAT DU 12 AU 19 AVRIL 2020

Rapport n° 20-01-09 PORTION DE LA PARCELLE CADASTRÉE BN 461 (PARCELLE A D’UNE SUPERFICIE DE 83 M²) SISE RUE CLAUDE-NICOLAS LEDOUX À SAINT-LEU-LA-FORÊT: DÉSAFFECTATION ET DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rapport n° 20-01-10 ACQUISITION À L’EURO SYMBOLIQUE AUPRÈS DU DÉPARTEMENT DU VAL D’OISE DE TROIS EMPRISES DE TERRAIN À USAGE DE PARKINGS SISES BOULEVARD ANDRÉ BRÉMONT À SAINT-LEU-LA-FORÊT

Rapport n° 20-01-11 PARCELLE CADASTRÉE BC 656 D’UNE SUPERFICIE DE 285 M² SISE 33 RUE EDITH CAVELL À SAINT-LEU-LA-FORÊT: CESSION AMIABLE

Rapport n° 20-01-12 CONCLUSION D’UNE CONVENTION DE GARANTIE D’EMPRUNT ENTRE LA COMMUNE DE SAINT-LEU-LA-FORÊT ET LA SOCIÉTÉ IMMOBILIÈRE 3F DANS LE CADRE DU PRÊT SOUSCRIT PAR LA SOCIÉTÉ IMMOBILIÈRE 3F POUR L’ACQUISITION EN VEFA DE 27 LOGEMENTS SIS 4 RUE GUYNEMER – 21 RUE GAMBETTA À SAINT-LEU-LA-FORÊT (CONTRAT DE PRÊT N°97008)

Rapport n° 20-01-13 PERSONNEL COMMUNAL – MISE EN PLACE DU DISPOSITIF SERVICE CIVIQUE

Rapport n° 20-01-14 CONVENTION À INTERVENIR ENTRE LA COMMUNE DE SAINT-LEU-LA-FORÊT ET LA SOCIÉTÉ CDC HABITAT SOCIAL RELATIVE À LA PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COMMUNE AUX TRAVAUX DE RAVALEMENT DE L’IMMEUBLE SIS 11 – 15 AVENUE DES DIABLOTS À SAINT-LEU-LA-FORÊT

Rapport n° 20-01-15 RÉGIE DE RECETTES MULTI PRESTATIONS ENFANCE, JEUNESSE ET SPORTS : REMISE GRACIEUSE ACCORDÉE AU RÉGISSEUR TITULAIRE

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