Conseil Municipal du 17 novembre 2020

Le prochain conseil municipal se tiendra mardi 17 novembre en présence d’un nombre restreint de conseillers municipaux.  Nous avons convenu de nous accorder mutuellement des procurations afin de permettre une séance en nombre moindre et avec une meilleure distanciation. La retransmission en direct ne devrait pas être assurée, faute de moyens techniques. Vous trouverez ci-dessous les délibérations soumises aux débats. À noter, deux délibérations portant sur le projet de piscine intercommunale ( 20-06-05 et 20-06-06), et une sur l’acquisition de locaux pour une surface de 452,84 m² dans le centre commercial des Diablots (20-06-07).

 

20-06-01 Budget Ville: décision modificative n°2

20-06-02 convention de mise à disposition à titre précaire du terrain synthétique du stade municipal

20-06-03 Frais d’inscription acquittés pour la course des coteaux du 29 mars 2020: modalités de dédommagement

20-06-04: Opposition au transfert de la compétence en matière de plan local d’urbanisme à la communauté d’agglomération Val Parisis

20-06-05: Approbation du protocole à intervenir entre l’Etat, la commune de Saint-Leu-La-Forêt, la commune de Taverny et la communauté d’agglomération Val Parisis relatif au projet du futur centre aquatique communautaire

20-06-06: Parcelle cadastrée BO 2 : acquisition amiable

20-06-07: Parcelle cadastrée BK 446- Lots 29-38-39-40-41-42-43, sis centre commercial des Diablots: acquisition amiable

20-06-08: Parcelle cadastrée BC 656 d’une superficie de 285 m2 sise 33 rue Edith Cavell: cession amiable à la SCI Experdesk

20-06-09: Compte-rendu des décisions du maire

20-06-10: Demande d’autorisation d’ouverture du magasin Picard surgelés les dimanches de décembre 2021

20-06-11: Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association collectif d’élu.e.s pour le climat contre le terminal 4 (extension Roissy CDG) C.E.C.C.T4

20-06-12 MARCHÉ N° 2020DSTP05 RELATIF À L’EXPLOITATION DES INSTALLATIONS THERMIQUES DE LA COMMUNE : AUTORISATION DONNÉE AU MAIRE DE SIGNER LE MARCHÉ

20-06-13 : MARCHÉ N° 2020DSTP04 RELATIF AU SERVICE DE PRESTATION DE NETTOYAGE DES BÂTIMENTS COMMUNAUX : AUTORISATION DONNÉE AU MAIRE DE SIGNER LE MARCHÉ

20-06-14: CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D’UN SERVICE SALUBRITÉ CONCLUE ENTRE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION VAL PARISIS ET LA COMMUNE DE SAINTLEU-LA-FORÊT : AVENANT N° 1 PORTANT PROLONGATION DE LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION POUR UNE DURÉE DE 6 MOIS

20-06-15: CONCLUSION D’UNE CONVENTION ENTRE LA COMMUNE DE SAINT-LEU-LA-FORÊT ET LA SOCIÉTÉ EGS DÉFINISSANT LES MODALITÉS DE REMBOURSEMENT DES CONSOMMATIONS ÉLECTRIQUES DE LA SALLE DES ARTS CRÉATIFS

20-06-16: CONCLUSION D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE DE SAINT-LEU-LA-FORÊT, LA SOCIÉTÉ EBS LE RELAIS VAL DE SEINE ET LE SYNDICAT TRI ACTION POUR LA MISE EN PLACE DU TRI DES TLC (TEXTILES, LINGES DE MAISON ET CHAUSSURES)

20-06-17: PERSONNEL COMMUNAL – MISE À JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS

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