Dernier conseil municipal de l’année le mardi 19 décembre 2017

Nous vous donnons rendez-vous pour le dernier conseil municipal le

mardi 19 décembre à 20h30 à Maison pour Tous 

(salle du 2ème étage) 64 rue du Château à Saint-Leu-la-Forêt (95320).

Les conseils municipaux sont ouverts au public, n’hésitez pas à venir écouter les échanges qui s’y passent.

Cette information est aussi l’occasion de vous souhaiter d’excellentes fêtes de fin d’année.

Ordre du jour conseil municipal mardi 19 décembre 2017

FINANCES

17-09-01 Ouverture de crédits investissement 2018

TRAVAUX

17-09-02 Rapport annuel d’activités 2016 relatif au contrat de partenariat public privé (P.P.P.) dans le domaine de la voirie et réseaux afférents conclu entre la commune de Saint-Leu-la-Forêt et la société Sphéria

17-09-03 Viabilité hivernale des voiries d’intérêt communautaire : convention entre la commune de Saint-Leu-la-Forêt et la communauté d’agglomération Val Parisis

17-09-04 Convention d’occupation privative du domaine public conclue avec la société Bouygues Télécom pour l’installation et l’exploitation d’antennes relais de téléphonie dans le clocher de l’église : avenant de transfert de la convention à la société Cellnex France SAS CULTURE

17-09-05 Conclusion d’une convention d ‘occupation à titre précaire et révocable entre la commune de Saint-Leu-la-Forêt et l’association Saint-Leu Art Expo en vue de la mise à disposition partagée avec l’association de la Maison de la Plaine d’un local situé au sein du complexe Jean Moulin – avenue des Diablots à Saint-Leu-la-Forêt

VIE SOCIALE

17-09-06 Conclusion d’une convention de partenariat entre la commune de Saint-Leu-la-Forêt et l’association de la Maison de la Plaine

AFFAIRES GÉNÉRALES

17-09-07 Compte rendu des décisions du Maire

17-09-08 Marché municipal d’approvisionnement de détail : rapport d’activité établi par le délégataire pour l’exercice 2016

17-09-09 Syndicat intercommunal d’études et de réalisation d’équipements d’intérêt général (SIEREIG) André Messager : désignation des délégués de la commune

17-09-10 Syndicat départemental d’électricité, du gaz et des télécommunications du Val d’Oise (SMDEGTVO) : désignation des représentants de la commune au comité syndical

17-09-11 Convention de mise à disposition à titre précaire d’un local sis 13, place de Culcheth (lot 21) à la SARL ST LOUP FEAT : avenant n° 1

17-09-12 Relais assistant(e)s maternel(le)s (RAM) : conclusion entre la commune de Saint-Leu-la-Forêt et la CAF du Val d’Oise d’une convention d’objectifs et de financement relais assistants maternels pour la période du 1er juin 2017 au 31 mai 2019

17-09-13 Commission d’appel d’offres : désignation des membres

17-09-14 Commission de procédure adaptée : désignation des membres

17-09-15 Désaffectation et déclassement du domaine public d’une superficie de 72 m² de la parcelle cadastrée BK 58, sise 54 rue de Verdun à Saint-Leu-la-Forêt (95320)

17-09-16 Délégation du conseil municipal au Maire dans le cadre de l’article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales

17-09-17 Représentation de la commune lors du conseil d’administration de l’association scolaire Bury-Rosaire dont l’ordre du jour porte sur l’adoption du budget des classes sous contrat d’association

17-09-18 Parcelle cadastrée BI 96 sise 3 rue Jacques Prévert à Saint-Leu-la-Forêt : acquisition amiable

INFORMATIONS DIVERSES

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