Conseil Municipal du 29 mai 2018

La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le 29 mai 2018 à 20h30, à La Maison pour Tous (salle du 2ème étage) 64 rue du Château à Saint-Leu-la-Forêt (95320).

Vous trouverez ci-dessous les sujets mis aux votes pour ce conseil.

Les séances sont ouvertes au public, nous vous incitons vivement à venir écouter les échanges qui s’y passent.

Ordre du jour conseil municipal mardi 29 mai 2018

FINANCES

18-03-01 Compte de gestion 2017

18-03-02 Compte administratif 2017

18-03-03 Affectation du résultat 2017

URBANISME

18-03-04 Modification du périmètre au sein duquel s’applique le droit de préemption urbain sur le territoire de la commune de Saint-Leu-la-Forêt

TRAVAUX

18-03-05 Conclusion d’une convention entre la commune de Saint-Leu-la-Forêt et le Département du Val d’Oise relative aux conditions techniques, administratives et financières liées à la requalification de la rue de Paris (RD 928) – tronçon compris entre la limite de commune avec Saint-Prix et le carrefour de la Croix du Jubilé

18-03-06 Modification du montant de la redevance pour occupation du domaine public due lors de la mise en place de manèges sur le territoire de la commune

FAMILLE, EDUCATION, VIE SCOLAIRE ET PETITE ENFANCE

18-03-07 Marché de service de restauration collective 2018DASEJS01 pour la période 2018-2021 : autorisation donnée au Maire de signer le marché

18-03-08 Partenariat UNICEF France – commune de Saint-Leu-la-Forêt dans le cadre du réseau Ville amie des enfants : signature du plan d’actions annuel 2018

INTERCOMMUNALITÉ

18-03-09 Transfert de la compétence Eclairage public à la communauté d’agglomération VAL PARISIS : approbation de la convention valant procès-verbal de transfert

18-03-10 Communauté d’agglomération Val Parisis – Compétence facultative Ecologie et qualité de vie – modification des statuts

18-03-11 Communauté d’agglomération Val Parisis – Rapport d’activité 2017

AFFAIRES GÉNÉRALES

18-03-12 Compte rendu des décisions du Maire

18-03-13 Mise à disposition sous forme de convention d’occupation précaire par la commune de Saint-Leu-la-Forêt à la société Echafaudage 95 et à la société l’Essor de terrains situés boulevard André Brémont – lieudit Les Cotonnes à Saint-Leu-la-Forêt à compter du 1er avril 2018 pour une durée de 9 mois

18-03-14 Représentation de la commune de Saint-Leu-la-Forêt au sein du GIP Insertion (Groupement d’intérêt public pour l’information et la formation professionnelle des jeunes)

18-03-15 Accord cadre de fournitures courantes et de services de titres restaurant pour le personnel de la commune : autorisation du Maire à signer

18-03-16 Modalités de rémunération des agents assurant l’encadrement des enfants lors des séjours courts et des séjours de vacances avec nuitées organisés par la commune

18-03-17 Personnel communal – mise à jour du tableau des emplois

18-03-18 Marché 2018DSTP02 relatif à la prestation de propreté urbaine des espaces publics de la commune – autorisation donnée au Maire de signer le marché

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