La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le 26 juin 2018 à 20h30, à La Maison pour Tous (salle du 2ème étage) 64 rue du Château à Saint-Leu-la-Forêt (95320).

Vous trouverez ci-dessous les sujets mis aux votes pour ce conseil.

Les séances sont ouvertes au public, nous vous incitons vivement à venir écouter les échanges qui s’y passent.

Ordre du jour conseil municipal mardi 26 juin 2018

FINANCES

18-04-01 Reprise de la provision pour risques et charges financiers

18-04-02 Budget supplémentaire 2018

TRAVAUX

18-04-03 Marché 2017DSTP03 relatif au service de prestations de nettoyage, de lavage de la vitrerie, et de nettoyage des rideaux des bâtiments communaux : modification n° 2 au lot n° 1

FAMILLE, EDUCATION, VIE SCOLAIRE ET PETITE ENFANCE

18-04-04 Adoption du nouveau règlement de fonctionnement de la crèche familiale

18-04-05 Convention d’accès à Mon Compte Partenaire à intervenir entre la Caisse d’allocations familiales (CAF) de Cergy Pontoise et la commune de Saint-Leu-la-Forêt : approbation et autorisation donnée au Maire de signer ladite convention

18-04-06 Contrat de service pris en application de la convention d’accès à Mon Compte Partenaire entre la Caisse d’allocations familiales (CAF) du Val d’Oise et la commune de Saint-Leu-la-Forêt : approbation et autorisation donnée au Maire de signer ledit contrat

JEUNESSE ET SPORT

18-04-07 Attribution d’une subvention de fonctionnement exceptionnelle à l’association SAINT LOUP FIGHT au titre de l’exercice 2018

18-04-08 Attribution d’une subvention de fonctionnement exceptionnelle à l’association SAINT LEU OUTDOOR au titre de l’exercice 2018

VIE ECONOMIQUE, EMPLOI

18-04-09 Institution du droit de préemption sur les fonds artisanaux, les fonds de commerce, les baux commerciaux et les terrains portant ou destinés à porter des commerces d’une surface de vente comprise entre 300 et 1 000 m2 et définition du périmètre de sauvegarde du commerce et de l’artisanat de proximité en vue de l’exercice de ce droit de préemption par la commune

DÉVELOPPEMENT DURABLE, CADRE DE VIE, GROUPES DE QUARTIER ET DOMAINE FORESTIER

18-04-10 Charte du développement durable du Val d’Oise : approbation et autorisation donnée au Maire de signer ladite Charte

18-04-11 Mise à disposition, entretien-maintenance et exploitation d’un service public de vélos à assistance électrique en longue durée par le syndicat de transport Île-de-France Mobilités

AFFAIRES GÉNÉRALES

18-04-12 Compte rendu des décisions du Maire

18-04-13 Convention de mise à disposition d’un local sis 46 bis, rue du Général Leclerc à l’association Union Nationale des Combattants – Département du Val d’Oise « UNC95 » – section de Saint-Leu-la-Forêt et à l’association Le Souvenir Français – Comité de Saint-Leu-la-Forêt

18-04-14 Personnel communal – Convention d’adhésion à la convention de participation à la protection sociale complémentaire 2013-2018 souscrite par le CIG Grande Couronne pour le risque santé auprès d’Harmonie Mutuelle et convention d’adhésion à la convention de participation à la protection sociale complémentaire 2013-2018 souscrite par le CIG Grande Couronne pour le risque prévoyance auprès de la Mutuelle Intériale – Avenants de prorogation

18-04-15 Personnel communal – Expérimentation d’une médiation préalable obligatoire – Convention d’adhésion entre la commune de Saint-Leu-la-Forêt et le Centre Interdépartemental de gestion (CIG) de la Grande Couronne de la Région d’Ile-de-France

18-04-16 Parcelles cadastrées BL 627, BL 628, BL 629, BL 630 et BL 635 sises rue du Bois d’Aguère à Saint-Leu-la-Forêt: désaffectation et déclassement du domaine public

18-04-17 Parcelles cadastrées BL 627, BL 628, BL 629, BL 630 et BL 635 sises rue du Bois d’Aguère à Saint-Leu-la-Forêt : cession amiable

18-04-18 Parcelles cadastrées BD 797p, BD 798 et BD 799 d’une superficie totale de 684 m² sises 70 rue de la Forge à Saint-Leu-la-Forêt : acquisition amiable

18-04-19 Personnel communal – Mise à jour du tableau des emplois

18-04-20 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Tennis Club de la Châtaigneraie au titre de l’exercice 2018

18-04-21 Parcelles cadastrées BL 255, BL 263, BL 930, BL 933, BL 495 et BL 511 pour une surface totale de 7 720 m² lieu-dit « les Cotonnes » à Saint-Leu-la-Forêt (95320) : cession amiable

18-04-22 Convention de partenariat entre la commune de Saint-Leu-la-Forêt et l’association Tennis Club de la Châtaigneraie

INFORMATIONS DIVERSES