Conseil Municipal du 20 novembre 2018

La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le 20 novembre 2018 à 20h30, à La Maison pour Tous (salle du 2ème étage) 64 rue du Château à Saint-Leu-la-Forêt (95320).
Vous trouverez dans cet article les sujets mis aux votes pour ce conseil.

Les séances sont ouvertes au public, nous vous incitons vivement à venir écouter les échanges qui s’y passent.

Ordre du jour conseil municipal mardi 20 novembre 2018

URBANISME

18-06-01 Plan local d’urbanisme : modification

18-06-02 Partie de la parcelle cadastrée BC 418 pour une superficie de 285 m2 sise 33 rue Edith Cavell à Saint-Leu-la-Forêt (95320) : cession à la SCI Experdesk

18-06-03 Partie de la parcelle cadastrée BC 418 pour une superficie de 418 m2 sise 33 rue Edith Cavell à Saint-Leu-la-Forêt (95320) : cession à M. Marc TOURET et Mme Sandrine MILLASSEAU

18-06-04 Parcelle cadastrée BN 140 d’une surface de 298m2 sise 12 Sente des Dourdains à Saint-Leu-la-Forêt (95320) : cession à M. Fred ROMER

TRAVAUX

18-06-05 Convention relative à l’enfouissement des réseaux aériens de communications électroniques de la société Orange rue du Maréchal Gallieni : approbation et autorisation donnée au maire de signer ladite convention

18-06-06 Convention relative à l’enfouissement des réseaux aériens de communications électroniques de la société Orange rue Emile Aimond : approbation et autorisation donnée au Maire de signer ladite convention

18-06-07 Marché n° 2017DSTP03 relatif au service de prestations de nettoyage, de lavage de la vitrerie et de nettoyage des rideaux des bâtiments communaux : modification n° 4 au lot n° 1

18-06-08 Marché n° 2010DST18 relatif à l’exploitation des installations thermiques et aérauliques des bâtiments communaux : avenant n° 4

FAMILLE, EDUCATION, VIE SCOLAIRE ET PETITE ENFANCE

18-06-09 Adoption du nouveau règlement de fonctionnement de la crèche familiale les Loupinous

DÉVELOPPEMENT DURABLE, CADRE DE VIE, GROUPES DE QUARTIER ET
DOMAINE FORESTIER

18-06-10 Engagement de la commune de Saint-Leu-la-Forêt dans la démarche « Agenda 21 »

18-06-11 Convention conclue entre la commune de Saint-Leu-la-Forêt et la société EBS le Relais Val de Seine pour l’implantation de bornes de recyclage textile : avenant n° 1

INTERCOMMUNALITÉ

18-06-12 Attribution de fonds de concours à la communauté d’agglomération Val Parisis par la commune de Saint-Leu-la-Forêt : convention n° 1 (Travaux d’éclairage public rue Emile Aimond et rue Gallieni et travaux de voirie rue d’Ermont)

AFFAIRES GÉNÉRALES

18-06-13 Compte rendu des décisions du Maire

18-06-14 Convention de prêt d’un véhicule communal à des associations

18-06-15 Composition des commissions municipales permanentes : modification

18-06-16 Réitération de la garantie de la commune pour l’emprunt réaménagé souscrit par EFIDIS SA Habitation loyer modéré auprès de la Caisse des dépôts et consignations – ligne de prêt n° 1252028

18-06-17 Réitération de la garantie de la commune pour les emprunts réaménagés souscrits par EMMAÜS HABITAT auprès de la Caisse des dépôts et consignations – lignes de prêt 0424519, 0224615, 0224614, 0224613, 0928399, 0928398, 0928397, 0476330, 0929371 et 0929367

18-06-18 Motion relative à la constitution d’un Comité de Défense des Riverains et Usagers de l’A15 pour la réouverture du viaduc de Gennevilliers

18-06-19 Soutien du Conseil Municipal à la motion de l’Association Nationale Des Elus en charge du Sport (ANDES) – Comité Directeur – LYON en faveur de la mobilisation pour le sport français

18-06-20 Personnel communal – mise à jour du tableau des emplois

18-06-21 Caution bancaire de la Banque Postale accordée dans le cadre de la vente par la commune de Saint-Leu-la-Forêt à la société Vinci Immobilier Ile-de-France de parcelles sises lieu dit Les Cotonnes à Saint-Leu-la-Forêt – Engagement par signature

Rapport n° 18-06-22 CONVENTION DE PARTENARIAT 2018 PÔLE RESSOURCE DES MUSICIENS AMATEURS DU PARISIS NORD : APPROBATION ET AUTORISATION DONNÉE AU MAIRE DE SIGNER LADITE CONVENTION

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