Conseil municipal du 18 décembre 2018

La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le 18 décembre 2018 à 20h30, à La Maison pour Tous (salle du 2ème étage) 64 rue du Château à Saint-Leu-la-Forêt (95320).
Vous trouverez dans cet article les sujets mis aux votes pour ce conseil.

Les séances sont ouvertes au public, nous vous incitons vivement à venir écouter les échanges qui s’y passent.

Ordre du jour conseil municipal mardi 18 décembre 2018

FINANCES

18-07-01 Budget Ville – Décision modificative n° 2

18-07-02 Ouverture de crédits Investissement 2019

FAMILLE, EDUCATION, VIE SCOLAIRE ET PETITE ENFANCE

18-07-03 Convention relative à l’organisation de mesures de responsabilisation entre le collège Wanda Landowska et la commune de Saint-Leu-la-Forêt : approbation et autorisation donnée au Maire de signer ladite convention 

JEUNESSE ET SPORT

18-07-04 Course des Coteaux organisée le 24 mars 2019 : fixation des tarifs

18-07-05 Adoption du règlement de la course des Coteaux du 24 mars 2019

18-07-06 Conclusion d’une convention entre la commune de Saint-Leu-la-Forêt et la société TOP CHRONO EVENT & TIMING concernant les inscriptions en ligne relatives à la course des Coteaux du 24 mars 2019 

INTERCOMMUNALITÉ

18-07-07 Convention de restitution de voies à la commune de Saint-Leu-la-Forêt suite à l’actualisation de l’intérêt communautaire voirie par la communauté d’agglomération VAL PARISIS 

AFFAIRES GÉNÉRALES

18-07-08 Compte rendu des décisions du Maire

18-07-09 Marché municipal d’approvisionnement de détail : rapport établi par le concessionnaire pour l’exercice 2017

18-07-10 Rapport annuel d’activités 2017 relatif au contrat de partenariat public privé (P.P.P) dans le domaine de la voirie et réseaux afférents conclu entre la commune de Saint-Leu-la-Forêt et la société SPHERIA

18-07-11 Marché n° 2010DST18 relatif à l’exploitation des installations thermiques et aérauliques des bâtiments communaux : avenant n° 4 (annule et remplace la délibération n° 18-06-08 du 20 novembre 2018

18-07-12 Conclusion d’une convention de partenariat entre la commune de Saint-Leu-la-Forêt et l’association Le Réveil de Saint-Leu-la-Forêt

18-07-13 Personnel communal – Mise à jour du tableau des emplois

18-07-14 Conclusion de la convention n° 2019-913 entre la commune de Saint-Leu-la-Forêt et le Centre interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne de la région d’Ile-de-France relative au remboursement des honoraires des médecins de la commission de réforme et du comité médical interdépartemental et des expertises médicales

18-07-15 Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires souscrit par le Centre interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne de la région d’Ile-de-France auprès du groupement composé du courtier-gestionnaire Sofaxis et de l’assureur CNP (porteur du risque)

18-07-16 Convention d’adhésion à la convention de participation à la protection sociale complémentaire 2019-2024 souscrite par le Centre interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne d’Ile-de-France auprès du groupe VYV et convention de mutualisation relative à la convention de participation prévoyance 2019-2024 du Centre interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne d’Ile-de-France

18-07-17 Approbation de la convention avec la Région Ile-de-France portant soutien financier au titre du dispositif Soutien à l’équipement des forces de sécurité et à la sécurisation des équipements publics 

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