Conseil municipal du 24 septembre 2019

Le prochain conseil municipal aura lieu le 24 septembre 2019 à 20h30, à La Maison pour Tous (salle du 2ème étage) 64 rue du Château à Saint-Leu-la-Forêt (95320).
Vous trouverez dans cet article les sujets soumis aux votes pour ce conseil.

La délibération qui mérite toute votre attention sera sans aucun doute la dernière (Rapport 19-05-18) car elle concerne une cession amiable à Bouygues Immobilier des terrains rue Gambetta / Louis Blanc où la majorité a décidé d’y implanter la future salle de spectacle.

Venez nombreux à ce conseil, les séances sont publiques.

FINANCES

Rapport n° 19-05-01 DÉCISION MODIFICATIVE N° 1 – BUDGET VILLE

TRAVAUX

Rapport n° 19-05-02 CONTRAT DE MAINTENANCE DES ÉQUIPEMENTS DES AIRES DE JEUX COMMUNALES : AVENANT DE TRANSFERT N° 1 DE LA SOCIÉTÉ LUDOPARC À LA SOCIÉTÉ RÉCRÉ’ACTION

Rapport n° 19-05-03 CONCLUSION D’UNE CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ENTRE LA COMMUNE DE SAINT-LEU-LA-FORÊT ET LA SOCIÉTÉ BOIS DE CHAUFF 95 DANS LE CADRE DE LA MISE EN PLACE D’UN DISTRIBUTEUR DE BOIS DE CHAUFFAGE SUR LE TROTTOIR AU NIVEAU DU NUMÉRO 51 AVENUE DE LA GARE À SAINT-LEU-LA-FORÊT

Rapport n° 19-05-04 CONVENTION D’OCCUPATION PRIVATIVE DU DOMAINE PUBLIC CONCLUE AVEC LA SOCIÉTÉ FREE MOBILE POUR L’INSTALLATION ET L’EXPLOITATION D’ANTENNES RELAIS DE TÉLÉPHONIE MOBILE SUR LE STADE MUNICIPAL : TRANSFERT DE LA CONVENTION À LA SOCIÉTÉ ILIAD 7

Rapport n° 19-05-05 MARCHÉ 2018DST18 RELATIF À L’EXPLOITATION DES INSTALLATIONS THERMIQUES ET AÉRAULIQUES DES BÂTIMENTS COMMUNAUX : AVENANT N° 5

FAMILLE, EDUCATION, VIE SCOLAIRE ET PETITE ENFANCE

Rapport n° 19-05-06 CONVENTION ENTRE LA COMMUNE DE BESSANCOURT ET LA COMMUNE DE SAINTLEU- LA-FORÊT POUR L’ACCUEIL D’ENFANTS EXTÉRIEURS À LA COMMUNE DE BESSANCOURT AU SEIN DE STRUCTURES SPÉCIALISÉES MISES EN PLACE PAR L’EDUCATION NATIONALE (UNITÉ LOCALISÉE POUR L’INCLUSION SCOLAIRE – ULIS)

JEUNESSE ET SPORT

Rapport n° 19-05-07 CONCLUSION D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LES COMMUNES DE TAVERNY, SAINT-LEU-LA-FORÊT ET LE PLESSIS-BOUCHARD EN VUE DE L’ORGANISATION DE L’ÉDITION 2019 DE LA COURSE PÉDESTRE EKIDEN-RELAIS DU VAL PARISIS LE 6 OCTOBRE 2019

AFFAIRES GÉNÉRALES

Rapport n° 19-05-08 COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU MAIRE

Rapport n° 19-05-09 CONCLUSION D’UN PROTOCOLE D’ACCORD ENTRE LA COMMUNE DE SAINT-LEULA- FORÊT ET LA SOCIÉTÉ DISTRIBUTION CASINO FRANCE SUITE AU CONGÉ DU BAIL COMMERCIAL RELATIF AUX LOCAUX SIS 5 RUE DU GÉNÉRAL LECLERC À SAINT-LEU-LA-FORÊT

Rapport n° 19-05-10 PARCELLE CADASTRÉE BC 32 SISE 31 RUE DE MONTLIGNON À SAINT-LEU-LA-FORÊT : RENONCIATION DE LA COMMUNE D’ACQUÉRIR CE BIEN

Rapport n° 19-05-11 PARCELLE CADASTRÉE BI 96 SISE 1-3 RUE JACQUES PRÉVERT À SAINT-LEU-LA-FORÊT, PROPRIÉTÉ DE LA SCI DANMER – ACQUISITION AMIABLE PAR LA COMMUNE DE SAINT-LEU-LA-FORÊT : PROROGATION DE LA DURÉE DE LA PROMESSE DE VENTE

Rapport n° 19-05-12 ACQUISITION EN VEFA DE 27 LOGEMENTS SIS RUE GUYNEMER À SAINT-LEU-LAFORÊT PAR LA SOCIÉTÉ IMMOBILIÈRE 3F : GARANTIE PAR LA COMMUNE DU PRÊT N° 97008 ACCORDÉ À LA SOCIÉTÉ IMMOBILIÈRE 3F PAR LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS

Rapport n° 19-05-13 RÉITÉRATION DE LA GARANTIE DE LA COMMUNE POUR LES EMPRUNTS SOUSCRITS PAR LA SA D’HLM 1001 VIES HABITAT AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS – LIGNES DE PRÊT 1164045 ET 1301524 (AVENANT DE RÉAMÉNAGEMENT N° 90384)

Rapport n° 19-05-14 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX SIS 37 RUE DU RÛ ET 22 RUE DU GÉNÉRAL DE GAULLE GÉRÉS PAR LA SA D’HLM 1001 VIES HABITAT : AVENANT À LA CONVENTION DE RÉSERVATION DE LOGEMENTS

Rapport n° 19-05-15 CONCLUSION D’UN BAIL COMMERCIAL ENTRE LA COMMUNE DE SAINT-LEU-LAFORÊT ET LA SARL FAIM DE LOUP RELATIF À DES LOCAUX SIS 3 RUE DE LA FORGE À SAINT-LEU-LA-FORÊT

Rapport n° 19-05-16 PERSONNEL COMMUNAL – MISE EN CONFORMITÉ DES MODALITÉS D’APPLICATION DU TEMPS PARTIEL

Rapport n° 19-05-17 PERSONNEL COMMUNAL – MISE À JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS

Rapport n° 19-05-18 PARCELLE CADASTRÉE BK 282 D’UNE SURFACE DE 1 760 M2 SISE 3 RUE LOUIS BLANC ET PARCELLE CADASTRÉE BK 280 D’UNE SURFACE DE 556 M2 SISE 37 RUE GAMBETTA À SAINT-LEU-LA-FORÊT (95320) : CESSION AMIABLE

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