Conseil municipal du 26 novembre 2019

Le prochain conseil municipal aura lieu le 26 novembre 2019 à 20h30, à La Maison pour Tous (salle du 2ème étage) 64 rue du Château à Saint-Leu-la-Forêt (95320).
Vous trouverez dans cet article les sujets soumis aux votes pour ce conseil.

Les délibérations soumises aux votes qui devront attirer votre attention sont :

  • celles concernant l’intercommunalité avec la 19-6-5 (COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES (CLECT) – RAPPORT 2019 – N° 1 : EVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES 2019 AU TITRE DES VOIRIES, DES ZONES D’ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES ET DES PÔLES GARES) et en particulier la classification de l’état de certaines de nos voiries (rue Louis Blanc, Michelet, Verdun, Gambetta, etc …)
  •  et la 19-6-22  (PARCELLES CADASTRÉES BO 1, 3 ET 5 D’UNE SUPERFICIE TOTALE DE 55 101 M² SISES « BOISSY NORD » À SAINT-LEU-LA-FORÊT (95320): ACQUISITION AMIABLE) qui est un préalable au projet de piscine intercommunale et présage la destruction d’une zone végétalisée (Bois d’Aguère)

Venez nombreux à ce conseil, les séances sont publiques.

FAMILLE, ÉDUCATION, VIE SCOLAIRE ET PETITE ENFANCE

Rapport n° 19-06-01 ADOPTION DU RÈGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DE L’ÉTABLISSEMENT MULTIACCUEIL COLLECTIF ET FAMILIAL (EMACF) LES LOUPINOUS

Rapport n° 19-06-02 ACTIVITÉS PÉRI (ACCUEILS PRÉ ET POSTSCOLAIRES ET MERCREDIS) ET EXTRASCOLAIRES (VACANCES SCOLAIRES EN ACCUEILS DE LOISIRS SANS HÉBERGEMENT ET SÉJOURS COURTS) : INSTAURATION À COMPTER DU 1ER JANVIER 2020 DE TRANCHES DE REVENUS POUR LE CALCUL DE LA PARTICIPATION FINANCIÈRE DES FAMILLES NON DOMICILIÉES À SAINT-LEU-LA-FORÊT ET FIXATION DES TARIFS AFFÉRENTS

Rapport n° 19-06-03 RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES ACTIVITÉS PÉRI ET EXTRASCOLAIRES À COMPTER DU 1ER JANVIER 2020

DÉVELOPPEMENT DURABLE, CADRE DE VIE, GROUPES DE QUARTIER ET DOMAINE FORESTIER

Rapport n° 19-06-04 CONVENTION CONCLUE ENTRE LA COMMUNE DE SAINT-LEU-LA-FORÊT ET LA SOCIÉTÉ EBS LE RELAIS VAL DE SEINE POUR L’IMPLANTATION DE BORNES DE RECYCLAGE TEXTILE : AVENANT N° 2

INTERCOMMUNALITÉ

Rapport n° 19-06-05 COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES (CLECT) – RAPPORT 2019 – N° 1 : EVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES 2019 AU TITRE DES VOIRIES, DES ZONES D’ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES ET DES PÔLES GARES

Rapport n° 19-06-06 COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES (CLECT) – RAPPORT 2019 – N° 2 : EVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES 2019 AU TITRE DES PARKINGS

Rapport n° 19-06-07 MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION VAL PARISIS – COMPÉTENCES OBLIGATOIRES EAUX, ASSAINISSEMENT ET GESTION DES EAUX PLUVIALES URBAINES ET COMPÉTENCE FACULTATIVE OPÉRATION D’AMÉNAGEMENT – TRANSFERT DE LA GESTION DU PÔLE GARE DE TAVERNY

AFFAIRES GÉNÉRALES

Rapport n° 19-06-08 COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU MAIRE

Rapport n° 19-06-09 PERSONNEL COMMUNAL – REVALORISATION DES INDEMNITÉS D’ENTRETIEN ET DE FOURNITURE DES REPAS ALLOUÉES AUX ASSISTANTS(ES) MATERNELS (LES)

Rapport n° 19-06-10 PERSONNEL COMMUNAL – CONVENTION D’ADHÉSION À LA CONVENTION DE PARTICIPATION À LA PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE 2020-2025 SOUSCRITE PAR LE CIG GRANDE COURONNE POUR LE RISQUE SANTÉ AUPRÈS DU GROUPE VYV

Rapport n° 19-06-11 CONVENTION DE PARTENARIAT 2019 PÔLE RESSOURCE DES MUSICIENS AMATEURS DU PARISIS NORD : APPROBATION ET AUTORISATION DONNÉE AU MAIRE DE SIGNER LADITE CONVENTION

Rapport n° 19-06-12 DEMANDE D’AUTORISATION D’OUVERTURE DU MAGASIN PICARD SURGELÉS LES DIMANCHES DE DÉCEMBRE 2020

Rapport n° 19-06-13 PARCELLES CADASTRÉES BA 97 ET 98 SISES RUE DU PRINCE DE CONDÉ ET PARCELLE CADASTRÉE BA 104 SISE CHEMIN MADAME: TRANSFERT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rapport n° 19-06-14 DÉCISION MODIFICATIVE N° 2-2019

Rapport n° 19-06-15 GARANTIE DE LA COMMUNE POUR LE PRÊT SOUSCRIT PAR LA SOCIÉTÉ IMMOBILIÈRE 3F POUR LA RÉHABILITATION DE 60 LOGEMENTS SITUÉS 61/63/65 RUE JEAN JAURÈS À SAINT-LEU-LA-FORÊT (CONTRAT DE PRÊT N° 90782)

Rapport n° 19-06-16 CONCLUSION D’UNE CONVENTION DE GARANTIE D’EMPRUNT ENTRE LA COMMUNE DE SAINT-LEU-LA-FORÊT ET LA SOCIÉTÉ IMMOBILIÈRE 3F DANS LE CADRE DU PRÊT SOUSCRIT PAR LA SOCIÉTÉ IMMOBILIÈRE 3F POUR LA RÉHABILITATION DE 60 LOGEMENTS SITUÉS 61-63-65 RUE JEAN JAURÈS À SAINTLEU- LA-FORÊT (CONTRAT DE PRÊT N° 90782)

Rapport n° 19-06-17 CONCLUSION D’UNE CONVENTION DE RÉSERVATION DE LOGEMENTS ENTRE LA COMMUNE DE SAINT-LEU-LA-FORÊT ET LA SOCIÉTÉ IMMOBILIÈRE 3F DANS LE CADRE DE LA GARANTIE DE LA COMMUNE POUR LE PRÊT SOUSCRIT PAR LA SOCIÉTÉ IMMOBILIÈRE 3F POUR LA RÉHABILITATION DE 60 LOGEMENTS SITUÉS 61-63-65 RUE JEAN JAURÈS À SAINT-LEU-LA-FORÊT (CONTRAT DE PRÊT N° 90782)

Rapport n° 19-06-18 GARANTIE DE LA COMMUNE POUR LE PRÊT SOUSCRIT PAR LA SOCIÉTÉ 3F POUR LA RÉHABILITATION DE 194 LOGEMENTS SITUÉS 59/61/63/65 ET 67 RUE JACQUES PRÉVERT À SAINT-LEU-LA-FORÊT (CONTRAT DE PRÊT N°95606)

Rapport n° 19-06-19 CONCLUSION D’UNE CONVENTION DE GARANTIE D’EMPRUNT ENTRE LA COMMUNE DE SAINT-LEU-LA-FORÊT ET LA SOCIÉTÉ IMMOBILIÈRE 3F DANS LE CADRE DU PRÊT SOUSCRIT PAR LA SOCIÉTÉ IMMOBILIÈRE 3F POUR LA RÉHABILITATION DE 194 LOGEMENTS SITUÉS 59-61-63-65 ET 67 RUE JACQUES PRÉVERT À SAINT-LEU-LA-FORÊT (CONTRAT DE PRÊT N°95606)

Rapport n° 19-06-20 CONCLUSION D’UNE CONVENTION DE RÉSERVATION DE LOGEMENTS ENTRE LA COMMUNE DE SAINT-LEU-LA-FORÊT ET LA SOCIÉTÉ IMMOBILIÈRE 3F DANS LE CADRE DE LA GARANTIE DE LA COMMUNE POUR LE PRÊT SOUSCRIT PAR LA SOCIÉTÉ IMMOBILIÈRE 3F POUR LA RÉHABILITATION DE 194 LOGEMENTS SITUÉS 59-61-63-65 ET 67 RUE JACQUES PRÉVERT À SAINT-LEU-LA-FORÊT (CONTRAT DE PRÊT N°95606)

Rapport n° 19-06-21 CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT – AVENANT ETABLISSEMENT D’ACCUEIL DU JEUNE ENFANT CRÈCHE FAMILIALE LES LOUPINOUS – PRESTATION DE SERVICE UNIQUE, BONUS MIXITÉ SOCIALE ET BONUS INCLUSION HANDICAP À INTERVENIR ENTRE LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DU VAL D’OISE ET LA COMMUNE DE SAINT-LEU-LA-FORÊT : APPROBATION ET AUTORISATION DONNÉE AU MAIRE DE SIGNER LEDIT AVENANT

Rapport n° 19-06-22 PARCELLES CADASTRÉES BO 1, 3 ET 5 D’UNE SUPERFICIE TOTALE DE 55 101 M² SISES « BOISSY NORD » À SAINT-LEU-LA-FORÊT (95320): ACQUISITION AMIABLE

Rapport n° 19-06-23 PARCELLE CADASTRÉE BK 446 – LOT N° 20 D’UNE SUPERFICIE DE 151 M² (CENTRE COMMERCIAL DES DIABLOTS) : ACQUISITION AMIABLE

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