Conseil municipal du 17 décembre 2019

Le prochain conseil municipal aura lieu le 17 décembre 2019 à 20h30, à La Maison pour Tous (salle du 2ème étage) 64 rue du Château à Saint-Leu-la-Forêt (95320).
Vous trouverez dans cet article les sujets soumis aux votes pour ce conseil.

Les délibérations soumises aux votes qui devront attirer votre attention sont :

  • 19-07-02  Concernant l’attribution des subventions aux associations, délibération très attendue chaque année par les associations
  • 19-07-14  Rapport annuel d’activités 2018 relatif au contrat de partenariat public-privé (P.P.P) dans le domaine de la voirie (attention, dossier uniquement consultable en mairie)
  • 19-07-19  Adoption des 11 défis de l’Agenda 21 de Saint-Leu-la-Forêt
  • 19-07-20  Motion contre la privatisation de la société Aéroports de Paris
  • 19-07-23  Motion Contrat de Plan Etat-Région 2020 

Venez nombreux à ce conseil, les séances sont publiques.

FINANCES

Rapport n° 19-07-01 OUVERTURE DE CRÉDITS D’INVESTISSEMENT 2020

Rapport n° 19-07-02 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS ET
ORGANISMES DIVERS AU TITRE DE L’ANNÉE 2020

FAMILLE, ÉDUCATION, VIE SCOLAIRE ET PETITE ENFANCE

Rapport n° 19-07-03 CONVENTION DE PARTENARIAT CONCLUE ENTRE LA COMMUNE DE SAINT-LEU-LA-FORÊT ET L’ASSOCIATION A VOS JEUX !! : AVENANT N° 2

CULTURE

Rapport n° 19-07-04 CONCLUSION D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE DE SAINT-LEU-LA-FORÊT ET L’ASSOCIATION L’ECOLE DE MUSIQUE ET DE DANSE DE SAINT-LEU-LA-FORÊT

Rapport n° 19-07-05 CONCLUSION D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE DE SAINT-LEU-LA-FORÊT ET L’ASSOCIATION LA MAISON DES LOISIRS ET DE LA CULTURE (M.L.C) DE SAINT-LEU-LA-FORÊT

JEUNESSE ET SPORT

Rapport n° 19-07-06 CONCLUSION D’UNE CONVENTION TRIPARTITE ENTRE LA COMMUNE DE SAINTLEU-LA-FORÊT, L’ASSOCIATION LA MAISON DE LA PLAINE ET L’ASSOCIATION IFAC DU VAL D’OISE RELATIVE À LA MISE EN PLACE DE CHANTIERS DANS LE CADRE D’UNE POLITIQUE DE PRÉVENTION ET D’INSERTION EN DIRECTION DES JEUNES SAINT-LOUPIENS ÂGÉS DE 16 À 25 ANS

Rapport n° 19-07-07 CONCLUSION D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE DE SAINT-LEU-LA-FORÊT ET L’ASSOCIATION FOOTBALL CLUB SAINT-LEU 95

Rapport n° 19-07-08 CONVENTION DE PARTENARIAT CONCLUE ENTRE LA COMMUNE DE SAINT-LEU-LA-FORÊT ET L’ASSOCIATION TENNIS CLUB DE LA CHÂTAIGNERAIE : AVENANT N°2

Rapport n° 19-07-09 COURSE DES COTEAUX ORGANISÉE LE DIMANCHE 29 MARS 2020 : FIXATION DES TARIFS

Rapport n° 19-07-10 ADOPTION DU RÈGLEMENT DE LA COURSE DES COTEAUX DU DIMANCHE 29 MARS 2020

Rapport n° 19-07-11 CONCLUSION D’UNE CONVENTION ENTRE LA COMMUNE DE SAINT-LEU-LA-FORÊT ET LA SOCIÉTÉ TOP CHRONO EVENT & TIMING CONCERNANT LES INSCRIPTIONS EN LIGNE RELATIVES À LA COURSE DES COTEAUX DU 29 MARS 2020

Rapport n° 19-07-12 CONVENTION DE MISE À DISPOSITION À TITRE PRÉCAIRE DU TERRAIN SYNTHÉTIQUE DU STADE MUNICIPAL SIS BOULEVARD ANDRÉ BRÉMONT ET DE SES ANNEXES NÉCESSAIRES CONCLUE ENTRE LA COMMUNE DE SAINT-LEU-LA-FORÊT ET LA S.A.S.U ODYSIUM : AVENANT N° 1

AFFAIRES GÉNÉRALES

Rapport n° 19-07-13 COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU MAIRE

Rapport n° 19-07-14 RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITÉS 2018 RELATIF AU CONTRAT DE PARTENARIAT PUBLIC-PRIVÉ (P.P.P) DANS LE DOMAINE DE LA VOIRIE ET RÉSEAUX AFFÉRENTS CONCLU ENTRE LA COMMUNE DE SAINT-LEU-LA-FORÊT ET LA SOCIÉTÉ SPHERIA

Rapport n° 19-07-15 MARCHÉ MUNICIPAL D’APPROVISIONNEMENT DE DÉTAIL : RAPPORT ÉTABLI PAR LE DÉLÉGATAIRE POUR L’EXERCICE 2018

Rapport n° 19-07-16 PARCELLE COMMUNALE CADASTRÉE BE N° 491 SISE CHEMIN DES GRANDES TANNIÈRES À SAINT-LEU-LA-FORÊT: CONCLUSION D’UNE CONVENTION D’OCCUPATION PRÉCAIRE AVEC LES PROPRIÉTAIRES DES PARCELLES CADASTRÉES BE N° 706, N° 707, N° 708 ET N° 709 SISES ALLÉE DE LA RENARDIÈRE

Rapport n° 19-07-17 CHANGEMENT D’USAGE DES LOCAUX D’HABITATION EN MEUBLÉS DE TOURISME : INSTITUTION DE L’AUTORISATION PRÉALABLE DE CHANGEMENT D’USAGE ET FIXATION DES CONDITIONS DE L’AUTORISATION PRÉALABLE

Rapport n° 19-07-18 LOCATION D’UN MEUBLÉ DE TOURISME : INSTITUTION DE LA PROCÉDURE D’ENREGISTREMENT

Rapport n° 19-07-19 ADOPTION DES 11 DÉFIS DE L’AGENDA 21 DE SAINT-LEU-LA-FORÊT

Rapport n° 19-07-20 MOTION CONTRE LA PRIVATISATION DE LA SOCIÉTÉ AÉROPORTS DE PARIS

Rapport n° 19-07-21 CONTRAT PARTICULIER PORTANT OCCUPATION D’UN ESPACE EN GARE DE SAINT-LEU-LA-FORÊT NON CONSTITUTIVE DE DROITS RÉELS À INTERVENIR ENTRE LA COMMUNE DE SAINT-LEU-LA-FORÊT ET L’EPIC SNCF MOBILITÉS

Rapport n° 19-07-22 CONCLUSION D’UNE CONVENTION DE MISE À DISPOSITION À TITRE PRÉCAIRE D’UN LOCAL COMMUNAL SIS 5 RUE DU GÉNÉRAL LECLERC À SAINT-LEU-LAFORÊT ENTRE LA COMMUNE DE SAINT-LEU-LA-FORÊT ET L’ASSOCIATION MADE IN SAINT LEU

Rapport n° 19-07-23 MOTION CONTRAT DE PLAN ETAT-RÉGION 2020

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