Compte rendu du conseil municipal du 28 septembre 2021

La majorité, comme à son habitude, cherche à nous discréditer en taxant nos prises de position, notamment sur le « week-end Napoléon », d’idéologiques !

Ce compte rendu permettra à chacun de se faire une idée du travail accompli par notre groupe d’opposition sur les dossiers municipaux. La séance s’est déroulée comme prévu en public et a été retransmise sur notre page Facebook, également sur la page de la ville. Vous pouvez retrouver les débats filmés dans la vidéo ci-dessous.

Gestion du patrimoine communal, avancement du plan vélo, célébration de Napoléon Ier, ont pu donner lieu à débat, nous expliquons nos votes ci-dessous. Retrouvez aussi en fin d’article les réponses à nos questions « orales » et à celles du groupe Je Vote Saint-Leu….

 

21-07-01 TAXE FONCIÈRE SUR LES PROPRIÉTÉS BÂTIES – LIMITATION DE L’EXONÉRATION DE DEUX ANS EN FAVEUR DES CONSTRUCTIONS NOUVELLES À USAGE D’HABITATION

POUR

Il s’agit de cantonner à 40% l’exonération de taxe foncière pour les nouvelles constructions .

 

21-07-02 EXONÉRATION DE LOYERS POUR UN LOCATAIRE PROFESSIONNEL – SOCIÉTÉ FAIM DE LOUP

POUR

Il s’agit d’une mesure destinée à compenser en partie les pertes liées au confinement, c’est un rattrapage car l’exonération n’avait pu avoir lieu.

21-07-03 DÉNOMINATION DU STADE MUNICIPAL SIS 170 BOULEVARD ANDRÉ BRÉMONT À SAINT-LEU-LA-FORÊT ET DU PETIT TERRAIN SYNTHÉTIQUE SITUÉ À L’INTÉRIEUR DE CE STADE

POUR

Pas de commentaire particulier même si le nom d’une femme eût été bienvenu.

21-07-04 ADOPTION DU RÈGLEMENT DE LA COURSE DE VTT DU PONT DU DIABLE DU 10 OCTOBRE 2021

POUR

Nous avons proposé d’ouvrir le parcours à la randonnée de manière à permettre au plus grand nombre, y-compris sans participer à la compétition, de profiter de celui-ci. M. Castelli, adjoint, a retenu cette proposition et elle sera envisagée après le retour d’expérience de cette première édition.

 

 

21-07-05 DEMANDE D’AUTORISATION D’OUVERTURE DU MAGASIN PICARD SURGELÉS LES DIMANCHES DE DÉCEMBRE 2022

POUR

Il s’agit des dimanches précédant les fêtes de décembre.

 

21-07-06 CONCLUSION D’UNE CONVENTION DE MISE À DISPOSITION À TITRE PRÉCAIRE DU LOCAL COMMUNAL SIS 14 PLACE CULCHETH (LOT 2) ENTRE LA COMMUNE DE SAINT-LEU-LA-FORÊT ET LA SOCIÉTÉ E & B BIERE COMPAGNIE

POUR

Mise à disposition d’un local pour l’activité de production de cette entreprise saint-loupienne.

 

21-07-07 PROLONGATION D’UNE CONVENTION DE MISE À DISPOSITION À TITRE PRÉCAIRE D’UN LOCAL COMMUNAL SIS 5 RUE DU GÉNÉRAL LECLERC À SAINT-LEU-LA-FORÊT AU PROFIT DE L’ASSOCIATION MADE IN SAINT-LEU

CONTRE

Retrouvez ce point dans la vidéo à 19’30.

Nous avons exprimé nos questionnements quant à la vocation de cette association qui réalise principalement du commerce. L’espace mis à disposition, l’ancien Petit Casino, puis, à l’avenir, les anciennes pompes funèbres, propriétés de la ville, pourraient accueillir une activité de l’économie sociale et solidaire, ou une association qui réaliserait le volet socialement utile d’activités de type « repair café », comme cela manque à Saint-Leu, et comme la convention de mise à disposition le promettait pourtant. Il ne s’agit bien évidemment pas de nous opposer à l’activité de cette association qui promeut le commerce d’artisans, mais de faire entendre le besoin d’une activité à vocation plus sociale que ces deux locaux pourraient accueillir, d’autant que la convention évoque de telles activités.

 

 

21-07-08 CONCLUSION D’UNE CONVENTION DE MISE À DISPOSITION À TITRE PRÉCAIRE D’UN LOCAL COMMUNAL SIS 118 RUE DU GÉNÉRAL LECLERC À SAINT-LEU-LA- FORÊT AU PROFIT DE L’ASSOCIATION MADE IN SAINT-LEU

CONTRE

en cohérence avec le vote précédent

 

21-07-09 FIXATION DES TARIFS POUR LA MISE À DISPOSITION DE BUREAUX AU SEIN DE L’ESPACE DE TRAVAIL PARTAGÉ DÉNOMMÉ LA STATION SIS PLACE CYRILLE LECOMTE À SAINT-LEU-LA-FORÊT

ABSTENTION

Retrouvez ce point dans la vidéo à 26’15

Nous avions soutenu avec enthousiasme la création de cet espace de télétravail et sa mise à disposition pour les habitant.es. Si le télétravail semble ralentir avec la sortie de crise sanitaire, nous considérons qu’il demeure une solution d’avenir de nature à désencombrer nos infrastructures de transport saturées et à améliorer la qualité de vie. En conséquence, nous ne comprenons pas le choix qui est fait de réserver une partie de l’espace à de la location de plus ou moins longue durée. Nous aimerions une politique de communication plus soutenue en direction de la population pour développer cette solution et la conduire à son plein usage.

 

21-07-10 ESPACE DE TRAVAIL PARTAGÉ DÉNOMMÉ LA STATION SIS PLACE CYRILLE LECOMTE – MODIFICATION DES CONDITIONS D’UTILISATION – ADOPTION DU NOUVEAU RÈGLEMENT INTÉRIEUR

ABSTENTION

Même raisonnement

 

21-07-11 ESPACE DE TRAVAIL PARTAGÉ DÉNOMMÉ LA STATION SIS PLACE CYRILLE LECOMTE – MODIFICATION DES CONDITIONS D’UTILISATION – ADOPTION D’UNE NOUVELLE CONVENTION TYPE D’UTILISATION

ABSTENTION

En cohérence avec les votes précédents

 

21-07-12 CO-FINANCEMENT DE LA SOLUTION DE DIGITALISATION DES COMMERCES DÉNOMMÉE APPIVILLE ET CONCLUSION DE LA CONVENTION À INTERVENIR DANS CE CADRE AVEC LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS

POUR

Pas de remarques particulières

 

21-07-13CRÉATION D’UN NOUVEAU TARIF – OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC EN VUE DE VENTE À OBJET COMMERCIAL TEMPORAIRE AVEC ALIMENTATION ÉLECTRIQUE DE PUISSANCE MODÉRÉE

POUR

Pas de remarques particulières

21-07-14 DÉNONCIATION PAR ANTICIPATION AU 31_12_2020 DU CONTRAT ENFANCE JEUNESSE- CEJ- ACTUELLEMENT EN COURS ET CONCLUSION D’UNE CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE -CTG

POUR

Cette convention vise à une concertation large pour l’établissement d’une politique familiale ambitieuse sur le territoire communal, son adoption permet en outre à la ville de toucher une subvention supplémentaire de            32 000 €.

21-07-15 CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT – PRESTATION DE SERVICE (RAM) RELAIS ASSISTANTS MATERNELS – MISSIONS SUPPLÉMENTAIRES POUR LA PÉRIODE DU 1ER JUIN 2021 AU 31 DÉCEMBRE 2024

POUR

Retrouvez ce point et notre échange dans la vidéo à partir de 44’15

Afin de toucher un surplus de subvention de 3000 euros, la ville s’engage à favoriser le départ en formation des assistantes maternelles. Nous soutenons pleinement cette ambition, toutefois au regard des informations reçues, il nous est apparu important de préciser à Mme la maire que l’organisation de ces formations doit également pouvoir s’effectuer sur leur temps de travail et dans des locaux de la ville car à ce jour et malgré les demandes déposées, le RPE ( réseau petite enfance, ancien RAM – réseau des assistantes maternelles)  ne bénéficie toujours pas de sa propre salle et ce au détriment de nos enfants et de leurs assistantes.

Mme la maire a fait état d’un questionnaire en direction des premières intéressées qui souhaiteraient majoritairement effectuer leurs formations le samedi. Nous avons demandé à consulter cette enquête afin de vérifier que celle-ci soit en corrélation avec les éléments que nous avons reçus. Les services de la ville nous ont répondu sur ce point : 17 assistantes maternelles ont répondu au questionnaire annuel, et une seule aurait préféré se former le samedi. Il nous est également précisé que les formations le samedi « apportent un complément de revenu ». Demeure la question de savoir pourquoi seulement 17 assistantes maternelles ont jugé utile de répondre à cette enquête annuelle… Cela représente seulement un tiers de participation.

 

21-07-16 CONCLUSION D’UNE CONVENTION ENTRE LA COMMUNE DE SAINT-LEU-LA-FORÊT ET LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION VAL PARISIS PORTANT ATTRIBUTION DE FONDS DE CONCOURS À LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION VAL PARISIS PAR LA COMMUNE DE SAINT-LEU-LA-FORÊT CONCERNANT LE DÉPLOIEMENT DE LA VIDÉO PROTECTION

POUR

 La police municipale et M. Dansin (adjoint à la sécurité) nous ont affirmé en commission que la vidéo se révèle utile dans la lutte contre la délinquance. Nous n’avons pas eu l’occasion de creuser cette question et nous ne souhaitons pas nous opposer à cette mesure en l’état actuel de nos connaissances en ce domaine.

21-07-17 PROJET D’ARRÊTÉ PRÉFECTORAL PORTANT APPROBATION DU CLASSEMENT SONORE DES INFRASTRUCTURES FERROVIAIRES DU VAL D’OISE AVIS DE LA COMMUNE

NOUS PRENONS ACTE

Retrouvez ce point et les échanges à 49’56

Notre groupe prévoyait de s’abstenir sur ce projet de classement sonore des infrastructures ferroviaires de la préfecture pour plusieurs raisons :

  • Pour Saint-Leu, il s’agit de rétrograder de la catégorie 3 à la 4 l’estimation de nuisance sonore de la ligne H en ville. Concrètement, cela signifie que les contraintes d’isolation phonique pour les bâtiments ne concerneront plus qu’une bande de 30 mètre de part et d’autre des voies, contre 100 mètres actuellement
  • Il s’agit d’une modélisation basée sur des critères de calculs établis, et non d’une mesure réelle du bruit provoqué par la ligne.

La majorité a fait le même constat après notre réunion en commission urbanisme et a donc proposé de prendre acte de ce projet, en l’attente de précision qu’elle a demandées à la préfecture. Nous avons demandé à nous faire communiquer la nature des questions posées sur ce point.

La mairie nous a répondu avoir demandé les études détaillées relatives à la modélisation effectuée.

Nous avons également observé que ce classement qui devrait figurer en annexe du PLU ne s’y trouve pas actuellement, et cela interroge quant à la prise en compte effective des nuisances sonores dans les constructions, y compris récentes, aux abords immédiats des voies.

Enfin, devant la gravité de cet enjeu de santé publique, nous avons suggéré à la majorité de lancer à l’échelle de la ville une enquête de nature à établir un constat précis du niveau des nuisances sonores ( axes routiers et autoroute, trafic aérien et ferroviaire) de manière à lutter avec davantage d’efficacité contre ce fléau. Nous n’avons pas eu de réponse sur ce point.

A notre demande, Mme la maire nous informe qu’un « courrier est parti » pour demander le retour à la normale des fréquences de trains.

 

21-07-18 PROLONGATION DU PROJET DE COULÉE VERTE JUSQU’AU BOULEVARD ANDRÉ BRÉMONT ACQUISITION

POUR

Retrouvez ce point et les échanges à 57′ dans la vidéo

Nous soutenons ce projet de coulée verte qui doit à terme permettre une jonction avec la future piscine olympique et la plaine de Boissy ( à partir du pont désaffecté sur l’A115). Nous sommes néanmoins dubitatifs quant à l’avancement de la réflexion de Saint-Leu-la-Forêt sur son plan vélo. A notre demande, Mme la maire avait promis d’associer les oppositions à ce travail susceptible de faire consensus. Le travail saint-loupien devait intervenir à l’issue de l’élaboration du plan vélo de Val Parisis. Nous constatons néanmoins que Val Parisis ne peut élaborer sa propre réflexion que dans un échange avec les différentes villes. A quand, donc, l’ouverture des réflexions aux élu.es de l’opposition ?

 

21-07-19 CONCLUSION D’UNE CONVENTION ENTRE L’AGENCE DES ESPACES VERTS DE LA RÉGION ILE-DE-FRANCE, LES COMMUNES DE TAVERNY ET SAINT-LEU-LA-FORÊT, LE CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU VAL D’OISE ET LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION VAL PARISIS RELATIVE À LA MISE À DISPOSITION PRÉALABLEMENT À LA CESSION DE PARCELLES RÉGIONALES DANS LE CADRE DU PROJET DE MISE EN SÉCURITÉ DE L’ACCÈS AU CENTRE COMMERCIAL LES PORTES DE TAVERNY

POUR

Il s’agit d’accueillir l’espace boisé classé en bordure du futur centre aquatique. En commission, la volonté de la ville de faire de l’ensemble de la zone concernée par le projet une zone naturelle à terme a été réaffirmée. Cela n’a pas été le cas dès la modification du PLU de manière à conserver une marge de manœuvre pour des équipements destinés à faciliter le cheminement cycliste, notamment. Nous demeurons vigilants sur ce dossier pour lequel une commission extra-municipale nous semblait nécessaire, bien que rejetée par la majorité.

 

21-07-20 COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU MAIRE

NOUS PRENONS ACTE

Retrouvez ce point et les débats à 1h03’54

Ces décisions ont été pour notre groupe l’occasion de nous désolidariser du « week-end Napoléon », dont 35 000 euros du budget apparaissait dans les divers contrats conclus à cette occasion.

« Mme la maire,

Nous saisissons l’opportunité du compte-rendu de vos décisions pour vous présenter notre position quant au week-end « Napoléon » et à la somme de 35 000 € dépensée pour son organisation (hors coûts des agents de la ville mobilisés pour cet événement).

Nous pensions qu’avec le départ de M. Meurant, nous serions enfin débarrassés de ces fantaisies impériales. Malheureusement il n’en est rien, l’ombre de votre prédécesseur semble toujours bien présente dans les couloirs de notre mairie.

Nous aimerions sincèrement pouvoir approuver l’organisation de festivités culturelles populaires qui rassemblent le plus grand nombre dans un esprit de fraternité, mais ces journées qui mêleront trop peu d’histoire à beaucoup folklore semblent répondre à d’autres objectifs et n’honorent pas notre ville, d’autant plus qu’une fois encore certains quartiers et leurs habitants seront ignorés.

Enfin, faire défiler au pas des enfants déguisés en petits soldats ou apprendre aux adultes à faire des courbettes en jolis habits est une façon affligeante d’aborder cette époque complexe et tragique qui a vu des millions d’européens perdre la vie, sur les champs de bataille et dans les régions ravagées par la guerre.

Les élus de DASL ne s’associeront pas à cette onéreuse et triste mascarade. »

La prise de position ci-dessus a donné lieu à une réaction outrée de la majorité qui décidément a beaucoup de mal à entendre une conception différente de la sienne. Pour que les choses soient bien claires : nous sommes pour les animations populaires et culturelles et ne rejetons en rien leur dimension festive. Nous rejetons la nostalgie naïve de la « grandeur de la France » qui pousse à célébrer en grande pompe le premier empire et ses cortèges de morts, le second et son autoritarisme, sa censure, ses morts aussi, lors de l’écrasement des républicains révoltés par le coup d’état.

21-07-21 CONCLUSION D’UNE CONVENTION ENTRE LA COMMUNE ET LE CIG RELATIVE A LA MISE A DISPOSITION D’UN AVOCAT

POUR

Pas de remarques particulières

21-07-22 COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION VAL PARISIS – RAPPORT D’ACTIVITÉ 2020

NOUS PRENONS ACTE

Rapport intéressant bien que fastidieux à lire, pour prendre conscience des domaines très divers dans lesquels la communauté d’agglomération intervient.

21-07-23 PERSONNEL COMMUNAL – CONCLUSION D’UNE CONVENTION RELATIVE AUX MISSIONS DU SERVICE DE MÉDECINE PRÉVENTIVE

POUR

Pas de remarques particulières

21-07-24 PERSONNEL COMMUNAL – MISE À JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS

POUR

Pas de remarques particulières

21-07-25 PERSONNEL COMMUNAL – INDEMNITÉ HORAIRE POUR TRAVAUX SUPPLÉMENTAIRES

POUR

Pas de remarques particulières

21-07-26 LOYERS DES LOGEMENTS COMMUNAUX MODIFICATION

CONTRE

Retrouvez ce point et les échanges à 1h24′

Il s’agit de faire passer les logements propriétés de la ville dans un régime de location plus commun, en renonçant aux baux précaires qui pour certains n’en n’avaient que le nom au vu du nombre d’années d’occupation dans les lieux.

La maire continue de disposer à discrétion du pouvoir d’attribuer ces logements. Face à son obstination à refuser l’ouverture d’une commission d’attribution pour plus de transparence, nous nous opposons donc à cette délibération.

 

21-07-27 OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC CRÉATION DE TARIFS LIÉS AUX CHANTIERS DE CONSTRUCTION D’IMMEUBLES COLLECTIFS NEUFS ET DE RÉHABILITATION D’IMMEUBLES COLLECTIFS EXISTANTS


POUR

Pas de remarques particulières

QUESTIONS DIVERSES POSEES PAR LE GROUPE DASL ET LE GROUPE JVSL

Retrouvez les échanges à partir de 1h28’23 dans la vidéo

Notons le peu de respect témoigné par les membres de cette majorité pour les personnes qui fuient le régime des Talibans après avoir contribué aux efforts militaires de l’occident dans cette région. Le sarcasme et l’ironie de cette équipe n’ont à nos yeux pas leur place sur ces questions. Pour le reste, comme souvent, des réponses imprécises sur des questions de fond, comme l’avenir du quartier des Diablots et les modalités de la concertation annoncée… La prise en compte de la forêt pour le ratio d’espace vert par habitants, pour lequel l’OMS préconise moins de 15 minutes de marche, excluant de fait tout le sud de la voie ferrée… Là encore, on gouaille : « la marche est bonne pour la santé » … Nous apprenons toutefois que le projet de crèche en centre-ville est à l’étude auprès d’entreprises privées.

Nous, les élu.es du groupe DASL, vous remercions pour l’intérêt porté à notre action et vous invitons à nous contacter pour toute remarque, toute question : elus.dasl@gmail.com . A bientôt.

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