Le prochain conseil municipal aura lieu le 21 mai 2019 à 20h30, à La Maison pour Tous (salle du 2ème étage) 64 rue du Château à Saint-Leu-la-Forêt (95320).
Vous trouverez dans cet article les sujets soumis aux votes pour ce conseil.
Ordre du jour
FINANCES
URBANISME
Rapport-n°-19-03-04
TRAVAUX DE RAVALEMENT : MAINTIEN DE L’OBLIGATION DE DÉCLARATION PRÉALABLETélécharger
TRAVAUX DE RAVALEMENT : MAINTIEN DE L’OBLIGATION DE DÉCLARATION PRÉALABLETélécharger
TRAVAUX
Rapport-n°-19-03-05
CONVENTION RELATIVE À L’ENFOUISSEMENT DES RÉSEAUX AÉRIENS DE COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES DE LA SOCIÉTÉ ORANGE RUE HOCHE : APPROBATION ET AUTORISATION DONNÉE À MME LE MAIRE DE SIGNER LADITE CONVENTIONTélécharger
CONVENTION RELATIVE À L’ENFOUISSEMENT DES RÉSEAUX AÉRIENS DE COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES DE LA SOCIÉTÉ ORANGE RUE HOCHE : APPROBATION ET AUTORISATION DONNÉE À MME LE MAIRE DE SIGNER LADITE CONVENTIONTélécharger
Rapport-n°-19-03-06
CONVENTION RELATIVE À L’ENFOUISSEMENT DES RÉSEAUX AÉRIENS DE COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES DE LA SOCIÉTÉ ORANGE RUE DES ECOLES : APPROBATION ET AUTORISATION DONNÉE À MME LE MAIRE DE SIGNER LADITE CONVENTIONTélécharger
CONVENTION RELATIVE À L’ENFOUISSEMENT DES RÉSEAUX AÉRIENS DE COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES DE LA SOCIÉTÉ ORANGE RUE DES ECOLES : APPROBATION ET AUTORISATION DONNÉE À MME LE MAIRE DE SIGNER LADITE CONVENTIONTélécharger
Rapport-n°-19-03-07
CONVENTION RELATIVE À LA MODIFICATION DES RÉSEAUX DE TÉLÉCOMMUNICATIONS DE LA SOCIÉTÉ ORANGE RUE EMILE BONNET : APPROBATION ET AUTORISATION DONNÉE AU MAIRE DE SIGNER LADITE CONVENTIONTélécharger
CONVENTION RELATIVE À LA MODIFICATION DES RÉSEAUX DE TÉLÉCOMMUNICATIONS DE LA SOCIÉTÉ ORANGE RUE EMILE BONNET : APPROBATION ET AUTORISATION DONNÉE AU MAIRE DE SIGNER LADITE CONVENTIONTélécharger
Rapport-n°-19-03-08
MARCHÉ N° 2017DSTP03 RELATIF AU SERVICE DE PRESTATIONS DE NETTOYAGE, DE LAVAGE DE LA VITRERIE ET DE NETTOYAGE DES RIDEAUX DES BÂTIMENTS COMMUNAUX : MODIFICATION N° 5 AU LOT 1Télécharger
MARCHÉ N° 2017DSTP03 RELATIF AU SERVICE DE PRESTATIONS DE NETTOYAGE, DE LAVAGE DE LA VITRERIE ET DE NETTOYAGE DES RIDEAUX DES BÂTIMENTS COMMUNAUX : MODIFICATION N° 5 AU LOT 1Télécharger
FAMILLE, EDUCATION, VIE SCOLAIRE ET PETITE ENFANCE
Rapport-n°-19-03-09
CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT RELATIVE À LA PRESTATION DE SERVICE « CONTRAT ENFANCE JEUNESSE » À INTERVENIR ENTRE LA COMMUNE DE SAINT-LEU-LA-FORÊT ET LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DU VAL D’OISE POUR LA PÉRIODE DU 1ER JANVIER 2018 AU 31 DÉCEMBRE 2021 : APPROBATION ET AUTORISATION DONNÉE AU MAIRE DE SIGNER LADITE CONVENTIONTélécharger
CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT RELATIVE À LA PRESTATION DE SERVICE « CONTRAT ENFANCE JEUNESSE » À INTERVENIR ENTRE LA COMMUNE DE SAINT-LEU-LA-FORÊT ET LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DU VAL D’OISE POUR LA PÉRIODE DU 1ER JANVIER 2018 AU 31 DÉCEMBRE 2021 : APPROBATION ET AUTORISATION DONNÉE AU MAIRE DE SIGNER LADITE CONVENTIONTélécharger
JEUNESSE ET SPORT
Rapport-n°-19-03-10
VERSEMENT DU SOLDE DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ATTRIBUÉE À L’ASSOCIATION TENNIS CLUB DE LA CHATAIGNERAIE AU TITRE DE L’ANNÉE 2019 AU COURS DU MOIS DE JUIN 2019Télécharger
VERSEMENT DU SOLDE DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ATTRIBUÉE À L’ASSOCIATION TENNIS CLUB DE LA CHATAIGNERAIE AU TITRE DE L’ANNÉE 2019 AU COURS DU MOIS DE JUIN 2019Télécharger
INTERCOMMUNALITÉ
Rapport-n°-19-03-12
DÉTERMINATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION VAL PARISIS ET DE LA RÉPARTITION DES SIÈGES ENTRE LES COMMUNES MEMBRESTélécharger
DÉTERMINATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION VAL PARISIS ET DE LA RÉPARTITION DES SIÈGES ENTRE LES COMMUNES MEMBRESTélécharger
SÉCURITÉ ET PRÉVENTION
Rapport-n°-19-03-13
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA SNCF ET LA COMMUNE DE SAINT-LEU-LA- FORÊT RELATIVE À LA SÛRETÉ FERROVIAIRE : APPROBATION ET AUTORISATION DONNÉE AU MAIRE DE SIGNER LADITE CONVENTIONTélécharger
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA SNCF ET LA COMMUNE DE SAINT-LEU-LA- FORÊT RELATIVE À LA SÛRETÉ FERROVIAIRE : APPROBATION ET AUTORISATION DONNÉE AU MAIRE DE SIGNER LADITE CONVENTIONTélécharger
AFFAIRES GÉNÉRALES
Rapport-n°-19-03-16
MISE À DISPOSITION PAR LA COMMUNE DE SAINT-LEU-LA-FORÊT À M. THAMEUR ELGHOUL DU LOCAL SITUÉ 3 PLACE DE CULCHETH À SAINT-LEU-LA-FORÊT (LOT 9) SOUS FORME D’UN BAIL COMMERCIAL : APPROBATION ET AUTORISATION DONNÉE AU MAIRE DE SIGNER LEDIT BAILTélécharger
MISE À DISPOSITION PAR LA COMMUNE DE SAINT-LEU-LA-FORÊT À M. THAMEUR ELGHOUL DU LOCAL SITUÉ 3 PLACE DE CULCHETH À SAINT-LEU-LA-FORÊT (LOT 9) SOUS FORME D’UN BAIL COMMERCIAL : APPROBATION ET AUTORISATION DONNÉE AU MAIRE DE SIGNER LEDIT BAILTélécharger
Rapport-n°-19-03-17
BAIL PROFESSIONNEL ENTRE LA COMMUNE DE SAINT-LEU-LA-FORÊT ET LA SCM (SOCIÉTÉ CIVILE DE MOYENS) GROUPE MÉDICAL ET PARAMÉDICAL DU LAC POUR LES LOCAUX DÉDIÉS AU PÔLE MÉDICAL, SITUÉS 65/69 RUE DE VERDUN À SAINT-LEU- LA-FORÊT : APPROBATION ET AUTORISATION DONNÉE AU MAIRE DE SIGNER LEDIT BAILTélécharger
BAIL PROFESSIONNEL ENTRE LA COMMUNE DE SAINT-LEU-LA-FORÊT ET LA SCM (SOCIÉTÉ CIVILE DE MOYENS) GROUPE MÉDICAL ET PARAMÉDICAL DU LAC POUR LES LOCAUX DÉDIÉS AU PÔLE MÉDICAL, SITUÉS 65/69 RUE DE VERDUN À SAINT-LEU- LA-FORÊT : APPROBATION ET AUTORISATION DONNÉE AU MAIRE DE SIGNER LEDIT BAILTélécharger